 | Jean Baptiste Bordas-Demoulin - Christian sociology - 1861 - 576 pages
...des principes simples 1. Michelet, Hist. de France, i. II. et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous....nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : « Art. 1". Les... | |
 | Léon Godard - Church and state - 1861 - 172 pages
...des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous....nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. » Trois choses... | |
 | Léger Noël - 1861 - 752 pages
...des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous....l'assemblée nationale reconnaît et déclare , en présence eL sons les auspices de l'Etre Suprême , le-, droits suivants de l'homme et du citoyen: • Ii-I.es... | |
 | France - 1862 - 882 pages
...des citoyens, fondées désormais sur les principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous....nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les Droits suivants de l'homme et du citoyen : Art. 1er. Les... | |
 | Francis Nettement - 1862 - 622 pages
...des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous....«En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît^ déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et... | |
 | Alfred Nettement - France - 1862 - 610 pages
...des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incoutestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. «En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaltel déclare, en pirsence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants du... | |
 | Édouard Laboulaye - France - 1863 - 360 pages
...des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous....conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et dûclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'homme et... | |
 | Jean Baptiste Raulx - Papal documents - 1865 - 690 pages
...des citoyens fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous....l'assemblée nationale reconnaît et déclare en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : — Art. 1". Les... | |
 | International law - 1870 - 782 pages
...des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution, et au bonheur de tous....conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déblare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'homme et... | |
 | pope Pius VI - Papacy - 1871 - 490 pages
...etc. A Parti 1791. En conséquence l'Assemblée Nationale reconnoH et déclare, en présance et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivans de l'Homme et du Citoyen. ARTICLE 1 (1). Les hommes naissent et demeurent libres et égaui en droits ; les distinctions sociales... | |
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... actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir exécutif pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes... 
