 | Henri Pfeiffer - 1869 - 958 pages
...entre le gouvernement du premier consul et SS Pie VII. L'article 6 est ainsi conçu : Les évéques, avant d'entrer en fonctions, prêteront, directement...mains du premier consul, le serment de fidélité. Suit la formule du serment, qui se termine par ces mots : Et si , dans mon diocèse ou ailleurs, qu'il... | |
 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 616 pages
...in articule» prœcedenti constitutum est,Apostolica Sedes canonicam dabit institutionem. ARTICLE 6. Les évêques , avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : ° Je jure... | |
 | Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 604 pages
...ut in articulo pracedenti constilutum est,Apostolica Sedes canonicam dabit institutionem. ARTICLE 6. Les évêques , avant d'entrer en fonctions , prêteront...mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : o Je jure... | |
 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 888 pages
...praecedenti constitutum est,Aposlolica Sedes canonicam dabil institutionem. ARTICLE 6. Les évèques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement...mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : a Je jure... | |
 | Michel André - 1869 - 604 pages
...le Saint-Siége, en conformité de l'article précédent. i ART. 6. Les évêques, avant d'entrer ea fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
 | Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1870 - 602 pages
...l'institution canonique sera donnée par le saint-siège, en conformité de l'article précédent. ART. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
 | Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1870 - 570 pages
...canonique sera donnée par lo saint-siégo, en conformité do l'article précédent. ART. 0. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul lo serment de fidélité qui était en usage avant lo changement de gouvernement, exprimé dans les... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1871 - 972 pages
...termes, c'est d'ailleurs celle qui a précédé le concordat lui-même. Voici l'article : « Art. 6. — Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivans : « Je jure... | |
 | Paul Piolin - France - 1871 - 562 pages
...Meriel-Bucy. samment connaître en citant les deux articles du Concordat qui y sont relatifs. « Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1871 - 972 pages
...propres ternies, c'est qui a précédé le c/jDcord^i lui-c-éme. V tide : « Art. 6. — Les évéque?, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement,...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes snivans : « Je jure... | |
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Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... 
