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" Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation... "
Revue catholique des institutions et du droit - Page 340
1884
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L'Église romaine et le premier empire, 1800-1814: avec notes ..., Volume 4

Joseph Othenin Bernard de Cléron Haussonville (comte d'), Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1869 - 568 pages
...suivants du concordat : Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance , pour le bien...refusaient à ce sacrifice commande par le bien de l'Église ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas) , il sera pourvu par de nouveaux...
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Histoire des deux concordats de la République française et de la République ...

Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 610 pages
...sequitur modo : ARTICLE 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien...exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas) , il sera...
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L'Empire, 1800-1811

Élie Méric - Church and state - 1885 - 516 pages
...diocèses français. « Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'Elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même la résignation de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...
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Histoire de M. Émery et de l'église de France pendant la révolution, Part 2

Elie Méric - 1885 - 516 pages
...diocèses français. « Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'Elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, touje espèce de sacrifices, même la résignation de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils...
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Les lois et règlements sur l'organisation politique et administrative du ...

Pierre Ruppert - 1883 - 994 pages
...des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, loute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après celle exhorlalion, s'ils se refusaienl...
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Nouveau manuel de droit ecclésiastique français: textes et ..., Volume 1

Émile Ollivier - Church and state - 1886 - 724 pages
...diocèses français. ARTICLE 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien...espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. Hac hortatione prœmissa, si huic sacriflcio quod Ecclesiœ bonura exigit, renuere ipsi vellent (fleri...
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Le clergé du diocèse d'Arras, Boulogne & Saint-Omer pendant la Révolution ...

Augustin Victor Deramecourt - Clergy - 1886 - 794 pages
...diocèses français. Art. 3. — Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien...l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leur siège. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien...
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La législation des cultes protestants, 1787-1887: recueil complet des lois ...

Armand Lods - Church and state - 1887 - 304 pages
...Saint-Siège, de concert avec le Gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de...exhortation; s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de l'Église (refus, néanmoins, auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera...
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Code constitutionnel belge, contenant la constitution comparée aux sources ...

Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - 1260 pages
...des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évéchés français, qu'elle heures. Lorsque le tumulte * ultérieure de peines de simple police, ces peines peuvent être sacrilices, même celui de leurs sièges. •i «lises cftineoraie*. aont i une sera métropole, et...
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Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire ..., Volume 26

Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - Vendôme (France) - 1887 - 396 pages
...« avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et « de l'unité, toute espèce de sacrifice, même celui de « leurs sièges. « D'après cette...exhortation, s'ils se refusaient à ce « sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus « néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il «...
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