 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...de toutes les Russies,*) pour Elle et Ses Alliés d'une part, et SM le Roi de France et de Navarre, d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires,...arrêter et signer ledit traité définitif, savoir: SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême: Le Sieur Clément -Wenzeslas - Lothaire prince... | |
 | Europe - 1825 - 724 pages
...en même temps l'exécution définitive dudit traité du 20 novembrei8i5, SM le Roi de France et de Navarre d'une part, et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême d'autre part, ont nommé à cet effet pour plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi... | |
 | Anne Jean M.R. Savary (duc de Rovigo.) - 1828 - 566 pages
...roi d'Italie, protecteur de la conféderation du Rhin, et médiateur de la confédération suisse, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, SM l'empereur de toutes les Russies, SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 386 pages
...ces » bases dans un traité déf1nitif. « Dans ce but , et à cet effet , SM le roi de France et de Navarre « d'une part, et SM l'empereur d'Autriche...elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter , arrêter et signer ledit traité déf1nitif, « savoir : ( Suivent... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 432 pages
...ces « bases dans un traité définitif. « Dans ce but , et à cet effet , SM le roi de France et de Navarre « d'une part , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...en même tems l'exécution définitive dudit traité du 20 novembre i8i5, SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , d'autre part , ont nommé à cet effet pour plénipotentiaires, savoir: SM le roi de France... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 pages
...ces « bases dans un traité définitif. « Dans ce but , et à cet effet , SM le roi de France et de Navarre « d'une part, et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
...ces « bases dans un traité définitif. « Dans ce but , et à cet effet , SM le roi de France et de Navarre « d'une part , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs pic« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 380 pages
...ces « bases dans un traité définitif. « Dans ce but, et à cet effet, SM le roi de France et de Navarre « d'une part, et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de a Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...suivans : ART; Ier. Il y aura, à compter de ce jour, paix et amitié entre SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs Etats et sujets respectifs,... | |
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France, un certain nombre de troupes, alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases, dans un traité définitif. Dans ce but , et à cet effet , SM... 
