 | Beaubrun Ardouin - Generals - 1853 - 914 pages
...la condamnation, autrement ils en seront déchus. „ 38. L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître...compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé et sera marqué d'une fleur de lys sur l'autre épaule ; et la troisième... | |
 | Jules Loiseleur - Criminal law - 1863 - 418 pages
...vols de bestiaux ou de légumes. • L'article 38 porte : L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître...les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de lis sur une épaule, et, s'il récidive un autre mois à compter pareillement du jour de la dénonciation,... | |
 | Marc Monnier - Household employees in literature - 1868 - 318 pages
...plutôt prescrit. « L'esclave fugitif (ce sont les termes du Code noir, art. 38) qui aura été en fuite un mois à compter du jour que son maître l'aura...d'une fleur de lys sur une épaule, et s'il récidive, à compter pareillement du jour de la dénonciation, aura le jarret coupé et sera marqué d'une fleur... | |
 | Marc Monnier - Household employees in literature - 1868 - 322 pages
...termes du Code noir, art. 38) qui aura été en fuite un mois à compter du jour que son maîtrel'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées et...d'une fleur de lys sur une épaule, et s'il récidive, à compter, pareillement du jour de la dénonciation, aura le jarret coupé et sera marqué d'une fleur... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1870 - 362 pages
...sur ces points, les dispositions du code noir : « Art. 38. L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître...compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé et sera marqué d'une fleur de lys sur l'autre épaule, et la troisième fois... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - Law - 1870 - 694 pages
...sur ces points, les dispositions du code noir : « Art. 38. L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître...compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé et sera marqué d'une fleur de lys sur l'autre épaule, et la troisième fois... | |
 | Henri Alexandre Wallon - Civilization, Ancient - 1879 - 674 pages
...généralement par le progrès des mœurs. Nous ne contestons pas les améliorations accomplies dans du jour que son maître l'aura dénoncé en justice,...les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de lis sur une épaule ; et s'il récidive, à compter pareillement du jour de la dénonciation, aura... | |
 | Jules Ballet - Guadeloupe - 1899 - 534 pages
...la condamnation, autrement ils en seront déchus. Art. 38. L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître...compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé et il sera* marqué d'une fleur de lys sur l'autre épaule, et la troisième... | |
 | Federico Benevolo - Punishment - 1894 - 492 pages
...un mois, a compter du jour che son maìtre l'aura dénoncé en justice, aura Ics oreilles coupóes et sera marqué d'une fleur de lys sur une épaule; et s'il recidive, un autre mois a compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé... | |
 | Jules Ballet - Guadeloupe - 1899 - 530 pages
...la condamnation, autrement ils en seront déchus. Art. 38. L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître...compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret«oupé et il sera marqué d'une fleur de lys sur l'autre épaule, et la troisième... | |
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L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées, et sera marqué d'une fleur de lys sur une épaule, et s'il récidive un autre mois, à compter pareillement... 
