...Forcalquier , MontmorilIon, Saint-Acheul et Sainte-Anne-d'Auray, seront soumis au régime de l'université. 2. A dater de la même époque , nul ne pourra être...ou demeurer chargé soit de la direction, soit de renseignement dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles...

...Forcalquier, Montmorillon, Saint-Acheul et Sainte-Anne-d'Auray seront soumis au régime de l'Université. a. A dater de la même époque, nul ne pourra être ou...direction, soit de l'enseignement, dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'Université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques ,...

...Montmorillon . Saint-Aclieul et Sainte-Annc-d'Auray seront soumis au régime de l'Université. 2. A d.iter de la même époque, nul ne pourra être ou demeurer...la direction, soit de l'enseignement, dans une des mai» sons d'éducation dépendantes de I Université, on dans un* des écoles secondaires ecclésiastiques,...

...i2.) L'ordonnance du i6 juin i828 dispose : art. 2. A dater de la même époque (ier octobre i828), nul ne pourra être ou demeurer chargé soit de la...direction , soit de l'enseignement , dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles ecclésiastiques secondaires ,...

...ordonnances elles-mêmes établissent cette différence. La première statue, art. a, que « nul- ne pourra demeurer chargé, soit de la direction, soit de l'enseignement dans une des maisons d'éducation dépendantes de f Vnivemiléj et elle ajoute : ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques....

...ellesmêmes établissent cette différence. La première statue , article 2 ,' que « nul ne pourra demeurer chargé, soit de la direction , soit de l'enseignement dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'Université ; » et elle ajoute : « ou dans une des écoles secondaires...

...l'université. 2. A dater clé la même époque, nul ne pourra être ou VIII.' Série. M m âemeurer chargé soit de la direction , soit de l'enseignement, dans une des maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques ,...

...l'institution de l'évêque, non plus qu'à sa responsabilité devant Dieu et devant les hommes, nul nepourra demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement dans une des écoles secondaires ecclésiastiques, s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient à aucune congrégation...

...secondaires ecclésiastiques, nommés par les archevêques et évêques 3°9«; en outre , nul ne peut être ou demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement dans une des écoles secondaires ecclésiastiques , s'il n'a affirmé par écrit qu'il n'appartient à aucune congrégation...

...Saint-Acbeul, et Sainte- Anne d'Auray , et ajoutait qu'à dater de la môme époque nul ne pourrait être ou demeurer chargé , soit de la direction , soit de l'enseignement dans une clés maisons d'éducation dépendantes de l'université, ou dans une des écoles secondaires ecclésiastiques,...