 | France - 1814 - 758 pages
...de la trente-deuxième division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur...Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat... | |
 | Mineral industries - 1811
...l'Assiette des Redevances fixes et proportionnelles s'ur les Mines. — Du 6 Mai 1811. J- ^ APOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR ces sur les DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; . Mines. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur;... | |
 | 1810 - 614 pages
...DÉCRET IMPÉRIAL Concernant les Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE...DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des... | |
 | Chemistry - 1810 - 618 pages
...IMPÉRIAL Concernant les Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR...DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 pages
...Westphalie reconnaissante à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de...du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Germany - 1810 - 308 pages
...ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : « SM l'Empereur des 'Français, Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse ; « M. Jean-Baptiste Nompère , comte de Champagny, duc de Cadore, grandaigle de la Légion d'Honneur,-... | |
 | Mineral industries - 1810 - 518 pages
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | 1811 - 670 pages
...Secre-taris van Staat ( Gettekend ) De Graaf DARU, Au Palais f AMSTERDAM le ai. Oftokrc 1811. i\ APOLEON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de...Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisfe &c. &o. &c. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur , Nous avons décrété & décrétons... | |
 | France - Law - 1812 - 500 pages
...déjà exécutée et l'intretlcn d'une Salle de spectacle. Au palais des Tuileries, le 17 Janvier 1812. JNAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE,...DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &C. &C. &C. Vu les lettres-patentes données le 20 mai 1775 , dûment enregistrées , portant confirmation... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...université. iMPéRiAL concernait k régime de Au palais de Saint-CIoud, le 15 Novembre 1811. J\APOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc. ; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre conseil-d'état entendu, Nous avons... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
