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" Les jeunes gens qui auront remporté les grands prix de l'Institut ou de l'Université. Les jeunes gens désignés par leur numéro pour... "
Les institutions militaires de la France: Louvois, Carnot, Saint-Cyr - Page 200
by Henri d'Orléans Aumale (duc d') - 1867 - 193 pages
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 14

Paris (France) - 1718 - 444 pages
...parle conseil de l'Université. • 16. Seront appelés les seconds, à défaillîtes premiers : i*. les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partie du contingent cantonna) , qui auront fait des réclamations dont l'admission ou le rejet dépendra de la décision...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 6

France - Law - 1818 - 638 pages
...par l'institut royal, ou le prix d'honneur décerné par le conseil de l'université. I 6. Lorsque les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partie du contingent cantonal auront fait des réclamations dont l'admission ou le rejet dépendra de la décision à intervenir...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1818 - 692 pages
...décernés par l'institut royal, ou le prix d'honneur décerné par le comeil de l'université. I 6. Lorsque les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partie du contingent cnntonal auront fait d« réclamations dont l'admission ou le rejet dépendra de la décision à intervenir...
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Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire

Europe - 1825 - 724 pages
...par l'institut royal, ou le prix d'honneur décerné par le conseil de l'université. i(>. Lorsque les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partie du contingent cantonal auront fait des réclamations dont l'admission ou te rejet dépendra de la décision à intervenir...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 2

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...prix d'honneur décerné par le conseil de l'Université. (Ibid., art. i5.) Ai. T. . ,'.i j. Lorsque les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partie du contingent cantonnai ont fait des réclamations , dont l'admission ou le rejet dépend de la décision à intervenir...
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L'Ami de la religion, Volume 69

1831 - 634 pages
...ajournés au tirage' qui suivra leur vingt-troisième année. Seront dispensés du service militaire les jeunes gens qui auront remporté les grands prix de l'Institut ou de l'Université, les élèves de l'école normale, ceux de l'école polytechnique jusqu'à la (Tu de leurs études, et les...
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L'Ami de la religion, Volume 69

Paris (France) - 1831 - 634 pages
...ajournés au lirage qui suivra leur vingl-lroisième année. Seront dispensés du service militaire les jeunes gens qui auront remporté les grands prix de l'Institut ou dp l'Université, les élèves de l'école normale, ceux de l'école polyl' clinique jusqu'à la du...
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Annales maritimes et coloniales, Volume 1

France - 1832 - 942 pages
...prescrit par la présente loi ; 6° Les jeunes gens qui auront remporté les grands prix de rinstitut ou de l'université. Les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partir du contingent cantonal, et qui en auront été déduits coiulitionnellcment, en exécution des...
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Annuaire historique universel, Volume 14

Europe - 1833 - 954 pages
...seront tenus d'accomplir le temps de service prescrit par la présente loi; 6° Les jeunes gens qni auront remporté les grands prix de l'Institut ou de l'Université. Les jeunes gens désignés par lenr numéro ponr faire partie du contingent cantonnai, et qni en auront été déduits conditionnellement...
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Annuaire historique universel, Volume 14

Europe - 1833 - 994 pages
...prescrit par la présente loi; 60 Les jeunes gen» qni auront remporté les grands prix de l'Institut on de l'Université. Les jeunes gens désignés par leur numéro pour faire partie du contingent cantonnai, et qui en auront été déduits conditionneltapent en exécution de» numéros I, 3^ et...
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