Compte rendu analytique des séancesVols. for 1877/78-1888/89, 1890/91-1925/26, include "Questions discutées depuis l'origine de la société" arranged by years, beginning with 1866. |
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Popular passages
Page 494 - Le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les usines, manufactures, mines, minières et carrières, chantiers, ateliers et leurs dépendances...
Page 499 - Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent ôtre employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux travaux indispensables, sous la condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine.
Page 496 - Les jeunes ouvriers et ouvrières jusqu'à l'âge de dix-huit ans et les femmes ne peuvent être employés à un travail effectif de plus de onze heures par jour, coupées par un ou plusieurs repos, dont la durée totale ne pourra être inférieure à une heure et pendant lesquels le travail sera interdit.
Page 494 - Les travaux effectués dans les établissements où ne sont employés que les membres de la famille, sous l'autorité soit du père ou de la mère, soit du tuteur...
Page 496 - Les enfants de l'un et de l'autre sexe âgés de moins de seize ans ne peuvent être employés à un travail effectif de plus de dix heures par jour.
Page 501 - Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche n'en soit possible que pour les besoins du service.
Page 500 - Les différents genres de travail présentant des causes de danger, ou excédant les forces, ou dangereux pour la moralité, qui seront interdits aux femmes, filles et enfants, seront déterminés par des règlements d'administration publique.
Page 265 - ... d'avis de chercher dans l'étalon d'or, avec l'argent au besoin comme son compagnon transitoire, la base des rapprochements monétaires de l'avenir. La Conférence s'est ainsi prononcée en principe pour l'unité de l'étalon d'or, tout en considérant le double étalon comme pouvant avoir des raisons d'être temporaires dans la législation de certains États, habitués à ce régime, ou placés jusqu'à présent sous la loi de l'étalon d'argent exclusif. Cette unanimité précieuse sur une...
Page 539 - Le patentable qui, dans le même établissement, exerce plusieurs commerces, industries ou professions ne peut être soumis qu'à un seul droit fixe. Ce droit est le plus élevé de ceux qu'il aurait à payer s'il était assujetti à autant de droits fixes qu'il exerce de professions. Si...
Page 343 - États-Unis présentent la résolution suivante : « Que, dans l'opinion de cette Conférence, il serait fort à désirer qu'on puisse trouver des moyens d'augmenter l'emploi de l'argent métal dans les systèmes monétaires des nations. » En présentant, selon le désir de la Conférence, un programme plus développé, les délégués des États-Unis pensent qu'il est juste que les autres nations représentées ici aient l'occasion d'introduire et de discuter sur l'emploi plus large de l'argent-métal...