| Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...à ce contraires , aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ! En témoin de quoi nous avons fait mettre •notre Scel à ces Prefentes. DONNE' à Verfailles le trentieme jour de Juin , l'an de Grace 1 690 , & de notre Regne... | |
| France - Taxation - 1761 - 776 pages
...féaux Confeillers Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : CAR. TEL EST KCTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à VerlkiHes , le feiziéme jour de Mars , l'an de grâce mil fept cent... | |
| Daniel Jousse - Church and state - 1769 - 604 pages
...à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé & dérogeons parcesPréfentesî CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le vingtcinquieme jour de Février , l'an dé grace mil fept... | |
| Rogue - Business - 1773 - 464 pages
...féaux Confeillers & Secretaires , Voulons que foi foit ajoutée comme à l'original. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites g èS Déclaration du Roi , Préfentes.DoNNé à Verfailles le dixieme j-our de Juin , l'an... | |
| France - France - 1774 - 728 pages
...empêcher , ni s'ingérer d'imprimer ou faire imprimer ce qui concerne notre fervice:CA K. TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfaillesle vingtième jour du moisd' Avril , l'an de grâce mil fept... | |
| abbé Nicolle de La Croix - Ecclesiastical geography - 1780 - 684 pages
...le contenu en icelles garder & : obferver exactement , félon fa forme & teneur. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Saint-Germain-eaLaye , le premier Juillet , l'an de grâce rail fix... | |
| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 848 pages
...en cas pareil de faire le semblable pour ceux qui nous seront ainsi recommandés de leur part ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. DONNÉ à Paris le dix-neuvième jour de Novembre , l'an de grâce 1 663 , et de notre règne le vingt-unième.... | |
| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 882 pages
...et notre LieutenantGénéral de ladite Isle de la Tortue et Côte Saint-Domingue : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le premier Janvier 1714. • Signé Louis. Et sur le repli... | |
| Flanders parl - 1785 - 810 pages
...publier & enregiûrer , & lé tenu en Jcelles exécuter félon leur forme & teneur : CAR TEL EST N PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à. dites préfentes. DONNÉE à Verfailles le quatorzième jour de Mai, de grâce mil fix cent quatre-... | |
| Mortgages - 1785 - 366 pages
...Bailliage de . . . qu'ils aient à faire jouir l'ex* pof»int de l'effet des Préfentes : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ," en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à . . . l'an de grace milfept cent quatre-vingt deux , & de notre regne... | |
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