| Forests and forestry - 1809 - 612 pages
...règle le ressort de» Tribunaux appeléà à statuer sur les délit* forestiers. NO. 14. iQ Evêques de Rome de diverses contrées , il les leur céda à titre de fief pour assurer le repos de ses sujets , et sans que Rome ait cesse' , pour cela , d'être une partie... | |
| Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII) - France - 1809 - 400 pages
...lorsque Charlemagne , Empereur des Français , et notre auguste Prédécesseur , fit don aux Evéques de Rome de diverses contrées , il les leur céda à titre de fief , pour assurer le repos de ses sujets , et sans que Rome ait cessé , pour cela , d'être une... | |
| France - 1809 - 410 pages
...lorsque Charlemagne , Empereur des Français, et notre auguste Prédécesseur, fit don aux Evéques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rompait cessé, pour cela, d'être une partie... | |
| M. L. - France - 1814 - 272 pages
...prédécesseur , fit don aux évêqucs de Rome de diverses contrées , il les leur céda à titre d&fief,. pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé, pour cela, d'être une partie de sou empire. Considérant que , depuis ce temps, l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel, ayant... | |
| Papal States - France - 1814 - 386 pages
...lorsque Charlemagne , Empereur des Français, et notre auguste Prédécesseur, fit don aux Evéque» de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé, pour cela, d'être une partie... | |
| Alphonse de Beauchamp - 1815 - 484 pages
...lorsque Charlemague, empereur des Francais , et notre auguste prédécesseur, fit don aux évèques de Rome de diverses contrées, il les leur céda "à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé, pour cela, d'être une partie... | |
| A. L. J. Godin - 1816 - 458 pages
..., fit « don aux évêques de Rome de di« verses contrées il les leur céda à « titre de fief, pour assurer le repos « de ses sujets , et sans que...cessé pour cela d'être une partie de •( son empire , etc. « Considérant enfin que tout ce « que nous avons proposé pour con« cilier la sûreté de... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...que lorsque Charlemagne Empereur des Français, et notre auguste précedesseur, fit don aux évèques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé pour cela , d'être une partie... | |
| 1818 - 342 pages
...crime a ses degrés. "" pereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées il les leur céda à titre de fief, pour aseurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé, pour cela, d'être une partie... | |
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