 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...France et du ci-devant duché de Varsovie , et à tous les arrangemens y relatifs. SMTC reconnoît, à l'égard de SM l'empereur de Russie, en sa qualité...Pologne , la nullité de la convention de Bayonne 5 1 bien entendu que celle disposition ne pourra recevoir d'application que conformémenl aux principes... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...Varsovie, et à tous les arrangements y relatifs. Article 'séparé. (Signé avec la Russie seulement.) SMTC reconnaît, à l'égard de SM l'empereur de Russie,...recevoir d'application que conformément aux principes établis dans les conventions désignées dans l'art. 9 du traité de ce jour. Le présent article... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...tous les arrangcmens y relatifs. Sa Majesté Très-Chrétienne reconnott, à l'&* ganl de sa majesté l'empereur de Russie , en sa qualité de roi de Pologne...recevoir d'application que conformément aux principes établis dans les conventions désignées dans l'article g du traité de ce jour. Le présent article... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...relatifs. Sa Majesté Très-Chrétienne reconnoît. à l'é-* gard de sa majesté l'empereur de IVnssic, en sa qualité de roi de Pologne, la nullité de la...recevoir d'application que conformément aux principes établis dans les conventions désignées dans l'article 9 du traité de ce jour. Le présent article... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...relatifs. Sa Majesté Très-Chrétienne reconnaît, à l'égard de SM l'Empereur de toutes les Russies, en sa qualité de Roi de Pologne , la nullité de la convention de Ba1onne ; bien entendu que cette disposition ne pourra recevoir d'application que conformément aux... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...relatifs. Sa Majesté Très-Chrétienne reconnaît, à l'égard de S. M: l'Empereur de toutes les Russies , en sa qualité de Roi de Pologne , la nullité de la convention de Baïonne; bien entendu que cette disposition ne pourra recevoir d'application que conformément aux... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...réciproques de la France et du ci-devant duché de Varsovie, .et à tous les arrangemens y rektifs. $. M, TC reconnaît, à l'égard de SM l'empereur de Russie,...recevoir d'application que conformément aux principes établis dans les conventions désignées dans l'art. 9 du traité de ce jour. Le présent article... | |
 | Europe - 1816 - 684 pages
...France et du ci-devant duché de Varsovie, et à tous les arrangemens y relatifs. SMTC reconnoît, a l'égard de SM l'empereur de Russie, en sa qualité de roi de y Pologne, la nullité de la convention de Bayonne: bien entendu que cette disposition ne pourra recevoir... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...la France et du cidevant duché de Varsovie, et à tous les arrangemens y relatifs. SMTC reconnoit, à l'égard de SM l'Empereur de Russie, en sa qualité...recevoir d'application que conformément aux principes établis dans les conventions désignées dans l'art. IX. du traité de ce jour. Le présent article... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 674 pages
...ci-devant duché de Varsovie. Le rot de France reconnoîl , à l'égard dé l'empereur de Russie , comme roi de Pologne , -la nullité de la convention de...bien entendu que cette disposition ne pourra recevoir . Vol. IX, £. i?8 ; Vol. XI , p. 8è.. d'application que conformément aux principes établis dans... | |
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SMT-C. reconnaît, à l'égard de SM l'empereur de Russie, en sa qualité de roi de Pologne, la nullité de la convention de Bayonne; bien entendu que cette disposition ne pourra recevoir d'application que conformément aux principes établis dans les... 
