 | 1737 - 234 pages
...années iftftf. ijy?. Jf8i. if 87". et autres concernant l'Erection des Duchés-Pairies , auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus,...nous avons dérogé et dérogeons par ces Présentes en faveur de nofredit Cousin et de sss successeurs , que nous avons dispensés et dispensons de la... | |
 | Henri Cochin - 1822 - 686 pages
...ordonnances et usages de ce royaume à ce contraires, auxquels et aux derogatoires des dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes , pour ce regard seulement. Mais cela est suivi immédiatement de cette clause importante : pourvu qu'au surplus dans lesdites... | |
 | Charles Cottu - 1828 - 386 pages
...autres choses à ce contraires , auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus ^ (3*9) nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes...ce regard seulement et sans tirer à conséquence : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Europe - 1831 - 688 pages
...ordonnances et règlements sur ce intervenus , et nonobstant l'édit du mois de juillet i566, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes pour ce regard seulement et sans rien innover aux droits et devoirs qui peuvent être dus à d'autres qu'à nous , si aucuns ya , auxquels... | |
 | Jean Vatout - 1832 - 422 pages
...empëchemens , nonobstant toutes lois, statuts, us, coutumes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires...ce regard seulement et sans tirer à conséquence ; car tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons... | |
 | P Louis Lainé - France - 1839 - 584 pages
...tous édits , déclarations, ordonnances, règlements, arrêts et lettres ace contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes,...ce regard seulement, et sans tirer à conséquence. Car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - Picardy (France) - 1864 - 556 pages
...nonobstant tous édits, ordonnances, arrêts, règlements, lettres et autres choses à ce contraire, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y...nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et afin qu'elles soient fermes et stables à toujours, nous y avons fait mettre notre scel, sauf en... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 428 pages
...empêchemens , nonobstant toutes, lois, statuts, us, coutumes, arrêts, règlemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires...ce regard seulement et sans tirer à conséquence; car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait... | |
 | Henri Gabriel Ogilvy - Heraldry - 1856 - 532 pages
...autres empêchements queleonques, nonobstant tous édits, déclarations, arrêts et réglements à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus nous avons dérogé et dérogeons, pour ce regard seulement, et sans tirer à conséquence; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; et afin que ce... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - Picardy (France) - 1864 - 624 pages
...nonobstant tous édits, ordonnances, arnîls, règlements, lettres et autres choses à ce contraire, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y...nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et afin qu'elles soient fermes et stables a toujours, nous y avons fait mettre notre scel, sauf en... | |
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... ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence ; car tel est notre... 
