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" Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 467
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 510 pages
...que le dernier atténtat de Napoléon Bonaparte avait momentanément subverti, Leurs Majestés le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur d'Autriche, et l'empereur de toutes les Russies, considérant que le repos de l'Europe est essentiellement...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1840 - 1104 pages
...Hongrie et de Bohême , le roi de Prusse , et l'empereur de toutes les Russies, s'engagent à respecler cette détermination du sultan , et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. «5. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres dans...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 11

Christophe Koch - Europe - 1818 - 656 pages
...de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le Prince-Régent des royaumes de Portugal et du Brésil , le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norvège, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris, du 3o mai i8i4,...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...Grande-Bretagne et d'Irlande, Son Altesse Royale le Prince Régent des Royaumes de Portugal et du Brésil, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Suéde et de Norwège, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris du 30 Mai 1814,...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 11

Christophe Koch - Europe - 1818 - 674 pages
...uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le Prince-Régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norvège, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris, du 3o mai 1 8i4,...
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Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822 - 606 pages
...et définitifs, LMI et R. l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies Roi de Pologne, ont nommé des plénipotentiaires, pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre...
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Manuel diplomatique ou Précis des droits et des fonctions des agens ...

Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le prince-régent des royaumes de Portugal et du Brésil; le roi de Prusse; l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norwège, à accéder au traité de Paris du 30 Mai 1814> et au traité signé en la ville...
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L'Égypte et l'Europe: Les negociations de la paix, novembre 1840-mars 1841

Edouard Driault - Egypt - 1833 - 562 pages
...Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. ARTICLE II. Il est entendu qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'Empire ottoman,...
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Traité complet de diplomatie: ou, Théorie générale des relations ..., Volume 3

Guillaume comte de Garden - Diplomacy - 1833 - 438 pages
...de la Grande-Bretagne et d'Irknde , SAR le prince régent des royaumes de Portugal et c!n Brésil , le roi de Prusse , l'empereur de toutes les Russies , et le roi de Suède et de Norwège à accéder au traité de Paris, du 5o mai 1814, et au traité signé en la ville...
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Traité complet de diplomatie ou Théorie générale des relations ..., Volume 3

Comte Guillaume de Garden - 1833 - 440 pages
...de la Grande-Bretagne cjt d'Irlande , SAR le prince régent des royaumes de Portugal et du Brésil , le roi de Prusse , l'empereur de toutes les Russies , et le roi de Suède et de Norwège à accéder au traité de Paris, du 5o mai 1814, et au trailé signé en la ville...
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