 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...« sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et « du pays de Gènes, ainsi que pour les évêchés à établir en Hollande « et dans les départements anséaliques. 9. « La propagande, la pénitencerie, les archives, seront établies «... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - Christian literature - 1815 - 682 pages
...royaume d'Italie. 8. SM et sa Sainteté se concerteront en temps opportun sur la réduction à faire t s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays...en Hollande et dans les départemens anséatiques. 9. La propagande, la pénitencerie, les archives seront établies dans le lieu du séjour du samt Père:,... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - Christian literature - 1815 - 680 pages
...opportun sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gènes, ainsi que pour les évêchés à établir en Hollande et dans les départemens anséatiques. 9. La propagande, la pénitenceric, les archives seront établies dans le lieu du séjour du saint... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...tems opportun sur la réduction à faire , s'il y évéchés. a lieu, aux évêchés de la Toscane ou du pays de Gênes, ainsi que pour les évêchés à...en Hollande et dans les départemens Anséatiques. Art. IX. La propaganda, le pénitencerie , les ar- .•*> i_. . ,. . ," ",& ||. fj ,. j o. n- chives.... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...« ront en tems opportun sur la réduction à faire, s'il y a lieu, aux évêchés de la Toscane ou du pays de Gênes, ainsi que pour les évêchés à...en Hollande et dans les départemens Anséatiques. Art. IX. La propaganda, le pénitencerie, les ar- •**chives seront établies dans le lieu du séjour... | |
 | France - 1818 - 478 pages
...d'Italie» VIII. SM et SS se concerteront en temps opportun sur la réduction à faire, s'il ya lien , aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes,...les évêchés à établir en Hollande et dans les département anséatiques. IX. La propagande, la pénitencerie , les archives, seront établies dans... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1823 - 380 pages
...sainteté se concerteront en temps opportun " sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évê" chés de la Toscane et du pays de Gênes, ainsi " que pour...Hollande, " et dans les départemens anséatiques. — 9. La " propagande, la pénitencerie, les archives, se" ront établies dans le lieu du séjour... | |
 | Charles-Jean Lafolie - Italy - 1823 - 448 pages
...concerteront, en temps opportun , sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Tos-> cane et du pays de Gênes , ainsi que pour les' évêchés à établir en Hollande et dans les villes Anséatiques ; que la propagande , la pénitencerie, les archives, seront établies dans le... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 pages
...replacés aux siéges vacans , soit de l'empire , soit du royaume d'Italie, .1. >.i . ; .,,', Art. 8. Sa majesté et sa sainteté se concerteront en temps...en Hollande et dans les départemens anséatiques. Art. 9. La propagande, la pénitencerie, les archives seront établies dans le lieu du séjour du saint... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 pages
...pourront être replacés aux siéges vacans, soit de l'empire, soit du royaume d'Italie. » Art. VIII. Sa majesté et sa sainteté se concerteront en temps...en Hollande et dans les départemens anséatiques. » Art. IX. La propagande, la pénitencerie, les archives seront établies dans le lieu du séjour... | |
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Sa majesté et sa sainteté se concerteront en temps opportun sur la réduction à faire , s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes , ainsi que pour les évêchés à établir en Hollande et dans les départemens anséatiques. Art.... 
