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" Les charges de la fabrique sont : — 1° de fournir aux frais nécessaires du culte :• savoir, les ornements, les vases sacrés, le linge, le luminaire, le pain, le vin, l'encens, le paiement des vicaires, des sacristains, chantres, organistes, sonneurs,... "
Die juristische Persönlichkeit der katholischen Kirche: ihrer Institute und ... - Page 133
by Johann Friedrich Schulte - 1869 - 215 pages
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...Des charges de la fabrique. 8 I" — Des charges en général. 37. Les charges de la fabrique sont : 1° De fournir aux frais nécessaires du culte, savoir...chantres, organistes, sonneurs, suisses, bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 47

France - Law - 1811 - 840 pages
...charges de la fabrique sont, i.* De fournir aux frais nécessaires du culte; savoir, Ie$ nrnemens, les vases sacrés, le linge, le luminaire, le pain, le vin, l'encens, fe paiement des vicaires, des sacristains, ehantres, organistes, sonneurs, suisses, bedeaux et autres...
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Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique ..., Volume 1; Volume 1822

J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...charges de la fabrique sont , i°. De fournir aux frais nécessaires du culte ; savoir : les ornemens, les vases sacrés, le linge , le luminaire , le pain...organistes , sonneurs , suisses , bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et' les besoins des lieux ; 2°. De payer l'houoraire...
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Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...charges de la fabrique sont : i° De fourniraux frais nécessaires du culte, savoir : les ornemens, les Vases sacrés, le linge, le luminaire , le pain...paiement des vicaires, des . sacristains, chantres et organistes, sonneurs, suisses, bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance...
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Code ecclésiastique français, Volume 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...charges de la fabrique sont : i° De fournir aux frais nécessaires du culte , savoir : les ornemens, les vases sacrés, le linge , le luminaire, le pain , le vin , l'encens , le paiement des vicaires (voy. n"" 677 et 7i4)1 des sacristains, chantres et organistes, sonneurs, suisses , bedeaux, et autres...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - Law - 1836 - 462 pages
...charges de la fabrique sont : i" De fournir aux frais nécessaires da culte , savoir : les ornemens , les vases sacrés , le linge, le luminaire, le pain, le vin , l'encens, le paiement des vicaires, des sacrisprésentés lors de la reddition du compte annuel. Le bureau déterminera, dans la même séance...
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(XVI, 676 p.)

Duquénel - 1834 - 706 pages
...charges de la fabrique sont : 1° De fournir aux frais nécessaires du culte; savoir : les ornemens, les vases sacrés, le linge , le luminaire, le pain,...chantres, organistes, sonneurs, suisses, bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 570 pages
...charges de la fabrique sont , — l" De fournir aux frais nécessairesdû-culte; savoir, les ornemens, les vases sacrés, le linge, le luminaire, le pain,...organistes , sonneurs , suisses , bedeaux , et autres employés au service de l'église , selon là Convenance et les besoins des lieux; — 2° De payer...
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Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...Det charges de la fabrique. g I" — Des charges en général. 37. Les charges de la fabrique sont : 1* De fournir aux frais nécessaires du culte, savoir...chantres, organistes, sonneurs, suisses, bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire...
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Traité du domaine de propriété ou De la distinction des biens considérés ...

Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 pages
...l'art. 57 du même décret, les charges de la fabrique sont, 1° De fournir aux frais nécessaires da culte, savoir : les ornements, les vases sacrés ',...linge, le luminaire, le pain, le vin, l'encens; le payement des vicaires, sacristains, chantres, organistes, sonneurs, suisses, bedenux, et autres employés...
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