| Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...conservation des temples ; d'administrer les aumônes et les biens, rentes et perceptions autorisées par les lois et règlements, les sommes supplémentaires...communes, et généralement tous les fonds qui sont afl'eclés à l'exercice du culte; enfin, d'assurer cet exercice, et le maintien de sa dignité, dans... | |
| France - Law - 1811 - 840 pages
...d'administrer les aumônes et les biens , rentes et perceptions autorisées par les lois et réglemens , les sommes supplémentaires fournies par les communes...et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfin, d'assurer cet exercice , et le maintien de sa dignité , dans les églises... | |
| Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...d'administrer les aumônes et les biens, renies , perceptions autorisées par les loi* et règlemens, les sommes supplémentaires fournies par les communes,...et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfin , d'assurer cet exercice et le maintien de »a dignité dans les églises... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...d'administrer les aumônes et les biens 695*, rentes et perceptions autorisées par les lois et règleinens , les sommes supplémentaires fournies par les communes...et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte; enfin, d'assurer cet exercice et le maintien de sa dignité dans les églises... | |
| France - Law - 1836 - 462 pages
...les aumônes et les biens , rentes et perceptions autorisées par les lois et réglemens, les tommes supplémentaires fournies par les communes , et généralement tous les fonds qui sont affectée à l'exercice du culte; enfin d'assurer cet exercice et le maintien de sa dignité, dans... | |
| France - France - 1836 - 462 pages
...d'administrer les aumônes et les biens , rentes et perceptions autorisées par les lois et régjeuiens, les sommes supplémentaires fournies par les communes...et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte; enfin d'assurer cet exercice et le maintien de sa dignité, dans les églises... | |
| France - 1839 - 570 pages
...d'administrer les aumônes et les biens, rentes et perceptions autorisées par les lois et réglemens, les sommes supplémentaires fournies par les communes...et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfin , d'assurer cet exercice, et le maintien de sa Si) Voyez la loi du 23... | |
| Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...conservation des temples; d'administrer les aumônes et les biens, rentes et perceptions autorisées par les lois et règlements, les sommes supplémentaires...et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte; enfin, d'assurer cet exercice, et le maintien de sa dignité, dans les églises... | |
| Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 pages
...conservation des temples, d'ad« ministrer les aumônes et les biens, rentes, ii et perceptions autorisées par les lois et « règlements, les sommes supplémentaires » fournies par les communes, et générale« ment tous les fonds qui sont affectés à l'exer« cice du culte; enfin, d'assurer cet... | |
| Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - Property - 1841 - 492 pages
...conservation des temples, d'ad« ministrer les aumônes et les biens, renies, >• et perceptions autorisées par les lois et « règlements, les sommes supplémentaires » fournies par les communes, et générale« ment tous les fonds qui sont affectés à l'eieri cice du culte; enßn, d'assurer cet... | |
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