Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1820 - France |
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Common terms and phrases
administrateur arrêté articles aura baron bataillon bâtimens bord brigades capitaine capitaine de frégate cent chapitre chargé château des Tuileries chef chevaux classe colonel colonies commandant commissaire compagnies comptabilité compte comte conformément conseil consul corps cours d'après d'état au département délivré demande départemens dépenses dernier détail Dieu directeur direction dispositions doit doivent donner dressé également employés établi état finances fixé fonctions fonds forme fournir garde gendarmerie gendarmes général gens grade guerre hommes idem janvier jour Juillet justice l'administration l'an l'article l'intérieur l'officier l'ordre lieu lieutenans lois LOUIS marine maritimes mars militaires ministre secrétaire d'état mois montant moyens NAVARRE navires nécessaires nombre nommés objets officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres paiement pendant peuvent pièces places police port pourra première présente ordonnance rapport rations réglement règne relatives résidence revues royale s'il second sera seront service Signé Signé LOUIS solde somme sous-officiers spécialement suit suivant tion traites vaisseau vivres
Popular passages
Page 361 - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRE I.
Page 318 - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris , le 20 mai de l'an de grâce 1818, et de notre règne le vingt-troisième.
Page 544 - Les contraventions en matière de grande voirie, telles qu'anticipations, dépôts de fumiers ou d'autres objets, et toutes espèces de détériorations commises sur les grandes routes , sur les arbres qui les bordent, sur les fossés, ouvrages d'art et matériaux destinés à leur entretien, sur les canaux, fleuves et rivières navigables, leurs chemins de halage, francs-bords, fossés et ouvrages d'art, seront constatées, réprimées et poursuivies par voie administrative.
Page 363 - ... où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 250 - L'EXÉCUTION DU CODE FORESTIER. Au château de Saint-Cloud, le 1er août 1327. CHARLES, par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État...
Page 309 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT.
Page 540 - ... se fera assister d'un ou de deux officiers de santé, qui feront leur rapport sur les causes de la mort et sur l'état du cadavre. Les personnes appelées, dans...
Page 545 - De contraindre les voituriers, charretiers et tous conducteurs de voitures, de se tenir à côté de leurs chevaux ; en cas de résistance, de saisir ceux qui...
Page 302 - Donnons en mandement à nos Cours et Tribunaux, préfets, corps administratifs, et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous...
Page 471 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.