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" ... de la Meuse, canalisé par les propriétaires des usines ; » que les bords de ce cours d'eau naturel font partie intégrante • des propriétés qui l'avoisinent ; qu'à la vérité, la chaussée » litigieuse a été établie par les propriétaires... "
Œuvres complètes de J.J. Raepsaet: Analyse historique et critique de l ... - Page 115
by Jean Joseph Raepsaet - 1838 - 2 pages
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Chronique de S. Bavon à Gand

Jean de Thielrode, Olivier de Langhe - Flanders - 1835 - 236 pages
...Saxonum , qui s'étaient établis sur le lit (us saxonium , à une époque qui se perd dans la nuit du temps, et qui s'y sont maintenus sous les Romains...officiers royaux , jusqu'à l'époque d'Hugues Capet... Qu'importe donc, le titre qu'ils ont porté.... ? Il suffit qu'on ne puisse assigner, pendant les huit...
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Traité de la compétence des juges de paix: dans lequel la loi du ..., Volume 2

Jacques Curasson, Victor Dumay - 1841 - 820 pages
...chaussée » litigieuse a été établie par les propriétaires des usines pour » retenir les eaux, à une époque qui se perd dans la nuit des » temps , et que les droits de ces propriétaires sont assurés » par une prescription immémoriale, en telle sorte...
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Traité des actions possessoires, du bornage, et autres droits de voisinage ...

Curasson (M., Jacques) - Boundaries (Estates) - 1842 - 674 pages
...chaussée , litigieuse a été établie par les propriétaires des usines pour » retenir les eaux , à une époque qui se perd dans la nuit des » temps, et que les droits de ces propriétaires sont assurés » par une prescription immémoriale, en telle sorte...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de ..., Volume 16, Part 2

Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1857 - 778 pages
...vérité, la chaussée litigieuse a été établie par les propriétaires des usines pour retenir les eaux, à une époque qui se perd dans la nuit des temps , et que les droits de ces propriétaires sont assurés par . u HP prescription immémoriale, en telle sorte...
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Topographie d'une partie du Jura oriental et en particulier du Jura bernois ...

Auguste Quiquerez - Bern (Switzerland : Canton) - 1864 - 446 pages
...sauvages qui sont pour ainsi dire réduits dans le premier âge , tandis que d'autres en étaient sortis , à une époque qui se perd dans la nuit des temps , et dont la bible et les plus anciens écrits indiquent déjà la cessation chez les Hébreux, les Egyptiens,...
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Topographie d'une partie du Jura oriental, et en particulier du Jura bernois ...

Auguste Quiquerez - Jura Mountains (France and Switzerland) - 1864 - 504 pages
...sauvages qui sont pour ainsi dire réduits dans le premier âge , tandis que d'autres en étaient sortis , à une époque qui se perd dans la nuit des temps , et dont la bible et les plus anciens écrits indiquent déjà la cessation chez les Hébreux, les Egyptiens,...
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Espagne

Antoine de Latour - Spain - 1869 - 432 pages
...chroniqueurs, l'ancien historien d'Avila est assurément ici le plus ingénieux des romanciers. Avila, fondée à une époque qui se perd dans la nuit des temps, et qui ne pouvait manquer de faire intervenir Hercule dans sa fondation, fut, depuis l'invasion de l'Espagne...
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Revue d'Alsace, Volume 27

Alsace (France) - 1875 - 588 pages
...des peuples sauvages qui n'ont pas dépassé l'âge de la pierre, tandis que d'autres en sont sortis à une époque qui se perd dans la nuit des temps et dont les plus anciens écrits indiquent la cessation chez les Hébreux, les Egyptiens, les Grecs et...
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