Annales, Volume 36

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Popular passages

Page 391 - En foi de quoi nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison, et lui eu avons remis une copie signé de...
Page 160 - Phelippe, par la grâce de Dieu, duc de Bourgoingne, de Lothier, de Brabant et de Lembourg...
Page 160 - Seigneur de Frise, de Salins et de Malines, à tous ceulx qui ces présentes lettres verront, Salut. Comme...
Page 397 - PEETERS est prévenu , réquerons tous dépositaires de la force publique de prêter main forte en cas de nécessité pour l'exécution du présent mandat.
Page 383 - II (21 septembre 1793), d'édifices originairement destinés à l'exercice d'un culte, continueront à en user librement sous la surveillance des autorités constituées, et aux termes des lois des...
Page 86 - ... la loi, et l'Église ayant elle-même reconnu certains crimes indignes de l'asile, ne pouvait se plaindre qu'on examinât la qualité du réfugié, sauf à le réintégrer, s'il y escheoit. La pratique montra bien que ces derniers mots n'étaient mis là que pour la forme.
Page 341 - II, d'édifices originairement destinés à l'exercice d'un culte, continueront à en user librement sous la surveillance des autorités constituées, et aux termes des lois des 11 prairial an III, et?
Page 377 - IV, pourvu, et non autrement, que lesdits édifices n'aient point été aliénés jusqu'à présent: auquel cas les acquéreurs ne pourront être troublés ni inquiétés, sous les peines de droit.
Page 26 - ... les marées ne montent jamais. A voir ces habitations lorsque les flots les environnent , vous les prendriez pour autant de vaisseaux qui voguent en pleine mer : quand les eaux se sont retirées , vous croiriez voir des navires échoués sur des bancs de sable.

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