 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...provenant des aumônes. ( Art. 20.) Les assemblées des consistoires seront présidées par le pasteur ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fondions de secrétaire. (Art. 21.) Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se... | |
 | Catholic nonjurors - 1802 - 1168 pages
...provenant des aur mon es. XXI. Les assemblées des consistoires seront préiidées par le payeur , ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables rempli raies fonctions de secrétaire. .- • .' XXII. Les assemblées ordinaires des consistoires... | |
 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 502 pages
...provenant des aumônes. • XXI.- Les assemblées des consistoires seront présidées par le pasteur ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fonctions de secrétaire. XXII. Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux jours marqués... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...deniers provenant des aumônes. XXI. Les assemblées des consistoires seront présidées parle pasteur, ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fonctions de secrétaire. XXII. Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux jours marqués... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 400 pages
...deniers provepajas des aumônes. 21. tes assemblées des consistoires seront présidées par le pasteur , ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fonctions de secrétaire. 22. Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux jours marqués... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...deniers provenant des aumônes. 21. Les assemblées des consistoires sont présidées par le pasteur , ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplit les fonctions de secrétaire. 22. Les assemblées ordinaires des consistoires continuent de... | |
 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...deniers provenant des aumônes. 21. Les assemblées des consistoires seront présidées par le pasteur ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fondions de secrétaire. 22. Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux... | |
 | France - France - 1813 - 1258 pages
...deniers provenant des aumône*. XXL Les assemblées des consistoires seront présidées par le pasteur ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fonctions de secrétaire. XXII. Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux jours marqués... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pages
...•provenant des aumônes. 21. Les assemblées des consistoires sont présidées par le •pastenr, ou par le plus ancien des pasteurs ; un des anciens ou notables remplit les fonctions de secrétaire. 22. Les assemblées ordinaires des consistoires continuent de... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin - Law - 1828 - 470 pages
...deniers provenant des aumônes. » 21. Les assemblées des consistoires seront présidées par le pasteur ou par le plus ancien des pasteurs. Un des anciens ou notables remplira les fonctions de secrétaire. » 32. Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux jours... | |
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Les assemblées ordinaires des consistoires continueront de se tenir aux jours marqués par l'usage. Les assemblées extraordinaires ne pourront avoir lieu sans la permission du sous-préfet , ou du maire en l'absence du sous-préfet. 
