TITRE TROISIÈME LES EFFETS DU MARIAGE ET LA SÉPARATION DES ÉPOUX. LES SECONDES NOCES. LE CONCUBINAT. CHAPITRE I Les effets du mariage. SECTION PREMIÈRE : Les effets du mariage quant aux époux. I. L'égalité entre les époux; l'autorité du mari. - II. L'obligation au devoir conjugal. III. La vindicatio et la restitutio des époux. veu simple; l'entrée en religion. - - IV. Le vœu de continence; le > SECTION DEUXIÈME : Les effets du mariage quant aux enfants. — I, La filiation,légitime; la preuve du mariage, de la maternité et de la paternité. — I. Le mariage putatif. III. La légitimation des enfants naturels. - SECTION PREMIÈRE Les effets du mariage quant aux époux1. Dans les dispositions par lesquelles il règle les effets du mariage quant aux époux, le droit canonique n'a eu en vue que deux choses: 1 établir l'égalité entre les conjoints dans la mesure du possible; 2° assurer le maintien de la vie commune 1. J'ai indiqué plus haut, tome 1, p. 60, que je laisse de côté tout ce qui concerne les rapports quant aux biens. et l'accomplissement du devoir conjugal. Je me placerai successivement à ces deux points de vue. I La maxime conjuges non ad imparia judicantur, strictement interprétée, devait conduire à éliminer du droit canonique toute puissance maritale. Celle-ci, en effet, est absolument écartée en ce qui concerne le patrimoine sur ce point d'ailleurs, le droit romain, auquel se référaient les canonistes, fournissait à lui seul ce résultat. Sauf les restrictions dérivant du régime dotal, la femme pouvait librement accomplir tous actes juridiques et disposer de ses biens sans l'assentiment du mari1. Mais, cependant, à certains points de vue, le droit canonique reconnaissait la supériorité du mari sur la femme et en tirait des conséquences. Cela découlait nécessairement de la tradition apostolique et des célèbres paroles de saint Paul'. Aussi, bien que beaucoup de docteurs tinssent que, jure canonico, la femme n'était point du tout in potestate viri, il était plus conforme à la vérité de reconnaître à celui-ci une certaine puissance3, bien différente d'ailleurs de la patria potestas. Voyons les différents effets par lesquels se manifestait cette puissance. 1° Si le consentement du mari n'était pas nécessaire pour la validité des obligations civiles et pécuniaires contractées par 1. Panormit., sur c. II, X, De furtis, V, 18 : « Aut uxor ultra dotem habet alia bona, et tunc de eis potest facere eleemosynam, quia de illis maritus non potest se intromittere, contradicente uxore. Aut non habet alia bona ultra dotem, et tunc, contradicente marito, non potest facere eleemosynam, quia dominium rei dotalis pertinet ad maritum, constante matrimonio. >> 2. Ad Ephes., v, 22 et suiv., 33. 3. Panormit., sur c. xi, X, De spons., IV, 1, no 6 : « Jo(hannes) And(reæ) dicit quod... uxor de jure civili omnino non est in potestate mariti sed in officio tantum et pro hoc bonus textus in 1. Uxorem, C. De condit. insert., ubi dicitur quod uxor est in potestate sui patris et non mariti, nisi quoad debitum. Et quamvis multi sequantur hanc opinionem, ego tamen contrarium concludo in c. illud, De præsc., quia, licet uxor non sit in potestate viri sicut filius est in potestate patris, tamen maritus habet multa jura in persona uxoris... et alibi dicit quod uxor est pene famula viri, ut in c. xIII, xvII, C. XXXIII, qu. 5. » |