 | France - 1836 - 954 pages
...ne pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | France - 1836 - 956 pages
...moins, et à la majorité des suffrages. ' Le nombre n'avoit été que de trente jusqu'à ce jour. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | Célestin Moreau - Mazarinades - 1850 - 528 pages
...CHEZ JULES REN0UARD ET O LIRRAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'RISTOIllE DE FRANCE RUE DE TOURNON , N° 6 EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. i4. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | Mathieu d' Escouchy - Burgundy - 1864 - 610 pages
...LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE RI'K DE TOURNON, N* 6 EXTRAIT DV RÈGLEMENT. ABT. i4. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | France - 1885 - 368 pages
...MURAIKE DE LA SOCIÉTÉ DE l. ' il l .- rmur DE FRANCE RUE DE TOURNON, K° 6 M DCCC LXXXV w 222 r;>) AET. ,I4. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. II nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | Michelot Moulin - Chouans - 1893 - 438 pages
...Bonaparte, 82 4. i8y3 RESANÇOK. — IMPB. ET 8TÊRÉOT DE PAUL JACQOIN. • EXTRAIT DU RÈGLEMENT ART. i4. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier...choisit les personnes auxquelles il en confiera le soin. ll nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable chargé de surveiller la publication. Le nom... | |
 | Pierre-Thomas Lambert - Clergy - 1894 - 360 pages
...Bonaparte, 82 6. 1894 BESANCON. — IMPR ET STÉRÉOTYP. DE PAUL JACQUIN. EXTRAIT DU RÈGLEMENT ART. 14. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier et choisit les personnes auxquelles il en confiera le soin. II nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable chargé de surveiller la publication. Le nom... | |
 | Pierre Antoine Hamart - Church and state - 1897 - 498 pages
...DE LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE CONTEMPORAINE Rue Bonaparte, Sa 341409 EXTRAIT DU REGLEMENT ART. 14. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier et choisit les personnes auxquelles il en conliera le soin. Il nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable chargé de surveiller la... | |
 | André Pons (dit Pons de l'Hérault) - France - 1899 - 446 pages
...CONTEMPORAINE Rue Bonaparte, Sa 20. I899 BESANCON. — IMP. ET 9TKRÉOT. DE PAUL JACQUIN. EXTRAIT DU RÈGLEMENT ART. I4. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier...en confiera le soin. Il nomme pour chaque ouvrage uu commissaire responsable, chargé de surveiller la publication. Le nom de l'éditeur sera placé... | |
 | Jean Vallier - France - 1912 - 468 pages
...RENOUARD H. LAURENS, SUCCESSEUR L1BHA.IKF DI LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FI1AMM. BUE DE TOURNON, N* 6 EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. I4. — Le Conseil désigne...les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
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Il nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable chargé de surveiller la publication. Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil et s'il... 
