 Majesté impériale, ou sans sa permission spéciale. . . 27. Lorsque sa Majesté impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités qui l'auront reçue à l'entrée, se trouveront à sa sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort...  Annales Dauphinoises - Page 3311904Full view - About this book
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...par ordre de Sa Majesté Impériale ou sans sa permission spéciale. Lorsque Sa Majesté Impériale aura séjourné dans une ville , les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée , se trouveront à sa sortie , pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour. Extrait du décret impérial, du 6 frimaire... | |
 | Statutes - 1806 - 390 pages
...de sa majesté impériale , ou sans sa permission spéciale. , . 27. Lorsque sa majesté impériale aura séjourné dans une ville , les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée , se trouveront à sa sortie , pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour. »8. Les honneurs, soit civils, soit militaires,... | |
 | Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812 - 860 pages
...ordre de sa majesté impériale ou sans sa permission spéciale. 37. Lorsque sa majesté impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée se trouveront à sa sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour. 28. Les honneurs, soit civils, soit militaires,... | |
 | France - 1804 - 324 pages
...de sa Majesté impériale, ou sans sa permission spéciale. . . 27. Lorsque sa Majesté impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée, se trouveront à sa sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour. • 28. Les honneurs, soit civils, soit militaires,... | |
 | G. Toussaint - Precedence - 1845 - 414 pages
...de Sa Majesté impériale, ou sans sa permission spéciale (1). 27. Lorsque Sa Majesté impériale aura séjourné dans une ville , les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée , se trouveront à sa sortie , pour lui rendre leurs hommages , si elle sort de jour. (1) Outre ces visites à faire au souverain... | |
 | 1865 - 326 pages
...ordre de Sa Majesté Impériale, ou sans sa permission spéciale. 27. Lorsque Sa Majesté Impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités...qui l'auront reçue à l'entrée se trouveront à sa sortis, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour. 28. Les honneurs, soit civils, soit militaires,... | |
 | France - 1866 - 848 pages
...par ordre deSaMajestéImpénale,ousans permission spéciale. Art. 27. Lorsque Sa Majesté Impériale aura séjourné, dans une ville, les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée se trouveront à sa sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour. Art. 28. Les honneurs, soit civils, soit militaires,... | |
 | Aimé Louis Champollion-Figeac - Dauphiné (France) - 1880 - 412 pages
...préséance. « Lorsque sa Sainteté aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités qui l'auront recue à l'entrée, se trouveront à sa sortie, si Elle sort de jour. « Je vous recommande, Monsieur, de faire parvenir, sur le champ, ces instructions aux Sous-Préfets et à tous les Maires des arrondissements... | |
 | Désiré de Garcia de la Véga - Diplomatic and consular service, Belgian - 1882 - 716 pages
...de Sa Majesté impériale, ou sans permission spéciale. ART. 27. — Lorsque Sa Majesté impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités...l'auront reçue à l'entrée se trouveront à sa sortie pour lui rendre leurs hommages si elle sort de jour. ART. 28. — Les honneurs, soit civils, soit militaires,... | |
 | Académie delphinale, Grenoble - 1885 - 850 pages
...la garde nationale. Dans les villes où Sa Sainteté s'arrêtera ou séjournera, les autorités et fonctionnaires civils seront avertis de l'heure à...autorités qui l'auront reçue à l'entrée se trouveront a sa sortie, si Elle sort de jour. Je vous recommande. Monsieur, de faire parvenir sur-le-champ ces... | |
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