Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui fuit. Teutsche Staatskanzley - Page 181by Johann August von Reuss - 1791Full view - About this book
| Elie Benoist - France - 1695 - 686 pages
...les engager dans une Religion contraire à leur iàlut. A ces faillis . & autres à ce nous mouvans, nous avons dit , déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons par ces prefentes lignées de nôtre main , voulons £c nous plaît, que tous Mahomerans & Idolâtres qui voudront... | |
| Cistercians - 1713 - 608 pages
...puiffance & autorité Royale , en interprétant en tant que beibin ledit Article XV 1 1 1. de noftre Edit , Nous Avons Dit, Déclaré & Ordonné, Difons , Déclarons & Ordonnons par ces Prefentes fignées de noftre main , que noftre Edit du mois d'Avril de l'année i6^j. & en particulier... | |
| Louis Froland - France - 1722 - 546 pages
...bonnes confiderations à ce Nous mouvans, de l'avis de nôtre Confeil , & de nôtre certaine fcience, pleine puiffance ,& autorité Royale, Nous avons dit, déclaré, & ordonné , difons, déclarons , & OM donnons par ces Prefentes fignées de nôtre main, Voulons &Nousplaîr, ç ue les Lettres de Çommittimus... | |
| François Adam Vogel - France - 1731 - 826 pages
...fut Icfdics Droits de rang £: preléance. A CES CAUSES, de nôftre grâce fpcciale, pleine puifTance & autorité Royale: Nous avons dit, déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons par ces Prefentes fignces de notre main , voulons & nous plaift,quervos Ecuyers ordinaires, Controllcurs Clercs... | |
| Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...autres bonnes confidérations , à ce nous mouvant , de notre certaine fcien-- ce , pleine puiffance& autorité Royale ,, nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons par ces Prefentes fignées de notre main, voulons & Nous plaît,que fuivant norredite Déclaration du mois... | |
| Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...faifons , que Nous ayant mis cette affaire en délibération en .notre Confeil , de l'avis d'icclui , Nous avons dit, déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons par ces Prefentes , pour ce fignées de notre main , Voulons & Nous plaît , que les Sentences & Jugemens qui... | |
| France - Taxation - 1761 - 782 pages
...en icelui les 3. 6. 10. 13. & 17. Février dernier, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que lefdits Etats demeurent nuls , & que ceux arrêtez en notredit Confeil... | |
| Daniel Jousse - Administrative law - 1761 - 604 pages
...de ce qu'ils ont acquis. A CES CAUSES, de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , & pleine puiffance & autorité Royale ; Nous avons dit , déclaré, & ordonné , difons & déclarons, ordonnons & Nous plaît ce qui enfuit. TITRE PREMIER. Des Apprtntifs , Négociants ,... | |
| France - Taxation - 1761 - 776 pages
...jugé nécefTaire de déclarer à ce fujet nos intentions. A ces caufes , de l'avis de notre Confeil,& de notre grâce fpéciale ', pleine puiffance & autorité Royale , Nous •avons dit , déclare & ordonné , & par ces préfentes /ignées denotre main difons, déclarons & ordonnons,... | |
| Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...autres à ce nous mouvans , de l'avis de notre confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflknce & autorité royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit. I. Dans chaque paroifle de notre royaume il y aura deux regiftres... | |
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