Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Volume 51A. LeClere., 1827 |
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... adopté . M. le président donne lec- ture de l'article 5 de la commission , sous - amendé par M. Clausel de Coussergues . MM . Agier , Dupont , Cambon et Hyde de Neuville le combattent . M. Miron de l'Epinay fait une proposition tendant ...
... adopté . M. le président donne lec- ture de l'article 5 de la commission , sous - amendé par M. Clausel de Coussergues . MM . Agier , Dupont , Cambon et Hyde de Neuville le combattent . M. Miron de l'Epinay fait une proposition tendant ...
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... adopté . On passe à la délibération de l'article 12. La commission propose de retrancher le paragraphe qui fixe à cinq personnes le nombre des associés . Adopté . Ensuite l'article devient un sujet de discussion entre MM . Méchin ...
... adopté . On passe à la délibération de l'article 12. La commission propose de retrancher le paragraphe qui fixe à cinq personnes le nombre des associés . Adopté . Ensuite l'article devient un sujet de discussion entre MM . Méchin ...
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... adopté avec un amendement de la commission . Les articles 11 et 112 sont également adoptés sans discussion . On passe au titre VII , concernant les bois et forêts indivis qui sont soumis au régime forestier , et on adopté les articles ...
... adopté avec un amendement de la commission . Les articles 11 et 112 sont également adoptés sans discussion . On passe au titre VII , concernant les bois et forêts indivis qui sont soumis au régime forestier , et on adopté les articles ...
Contents
DISCOURS de M Rey évêque de Pignerol | 1 |
Sur lAlmanach du Clergé de France pour 1827 7 73 145 | 7 |
Faits divers dans les PaysBas 8 40 201 232 | 16 |
35 other sections not shown
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Common terms and phrases
50 cent adopté amendemens amendement ames annoncé articles auroit avoient avoit avons Bossuet bureau cardinal carême Casimir Perrier catholique chambre des députés chambre des pairs charité chrétiens Clausel de Coussergues clergé collège commission communion comte congrégation connoître cour royale croix curé déclare délibération demande dernier Dieu dimanche diocèse discours discussion doctrine donne écrits églises enfans ensuite étoient étoit évêque exercices février fidèles garde-des-sceaux gouvernement Hyde de Neuville Jésuites journal jubilé l'abbé l'amendement l'archevêque l'article l'auteur l'église l'évêque L'orateur l'ordre du jour Labbey de Pompières Lambruschini M. B. Constant maison ment messe mis aux voix mission missionnaires n'étoit NOUVELLES ECCLÉSIASTIQUES observations paroisse paroît pasteur pétition piété prélat présente président presse prêtres prières projet de loi propose proposition protestans rapporteur rejeté relatif religieux religion renvoi s'est sacrement saint Père Sébastiani séminaire sentimens seroit sieur sion sous-amendement tion traite des noirs tribunal tribunal de police vient Villèle vote zèle