...Duc de Cadore ; voulons que ce titre et les biens qui y sont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, .légitime , naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture; lesdits biens se trouvant désignés dans l'acte de constitution a faire, de notre...

...Duc d'Otrante ; voulons que ce titre et les biens qui y sont attachés, soient transmissibles k sa descendance directe, légitime , naturelle ou adoptive , de mâle en mâle, par ordre de primogéniture ; lesdits biens se trouvant désignés dans l'acte de constitution à faire , de notre...

...Champagny, ministre des relations extérieures; de Gaëte, H Gaudin, ministre des finances; d'Otrante, à Fouché, ministre de la police ; de Bassano, à...directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en t'1âle, par ordre de primogéniture. ' L'Empereur érigea des domaines qu'il avait acquis de la Légion-d'Honneur...

...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture, de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé des...

...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture , de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé...

...Duc de fettre, voulant que ce Titre et les Biens qui y sont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. 20 AOUT 1809. — LETTRES-PATENTES portant collation du titre de Baron à M. Pierre-Jean...

...Manche, le 12 janvier 1772, le litre de chevalier de notre empire. Le dit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, après que ces descendances, jusqu'à y compris la troisième génération, auront...

...13° chasseurs à cheval, il fut nommé Baron le 19 mars 1808, « avec droit de transmission à sa » descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de » mâle en mâle, par ordre de primogéniture, en se confor» mant aux dispositions de l'art. 6 du Statut du 1er mars » 1808, »...

...mil sept cent soixante-douze, le titre de Baron de notre Empire. Ledit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, après qu'il se sera conformé aux dispositions contenues en l'article six de notre...

...à Gandin, ministre des finances; d'Otrante, à Foucbc, ministre de la police; de Bassano, àMaret, ministre secrétaire d'état; .de Feltre, à Clarke,...directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en 1nâle, par ordre de primogéniture. * L'Empereur érigea des domaines qu'il avait acquis de la Légion-d'Honneur...