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" Empire, le dit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en mâle, par ordre de primogéniture après... "
Le consulat et l'empire ou histoire de Napoléon Bonaparte, de 1799 à 1815 - Page 382
by Antoine Clair Thibaudeau - 1835
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - Law - 1810 - 450 pages
...Duc de Cadore ; voulons que ce titre et les biens qui y sont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, .légitime , naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture; lesdits biens se trouvant désignés dans l'acte de constitution a faire, de notre...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 45

France - Law - 1810 - 448 pages
...Duc d'Otrante ; voulons que ce titre et les biens qui y sont attachés, soient transmissibles k sa descendance directe, légitime , naturelle ou adoptive , de mâle en mâle, par ordre de primogéniture ; lesdits biens se trouvant désignés dans l'acte de constitution à faire , de notre...
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Le Consulat et l'Empire ou Histoire de la France et de Napoléon ..., Volume 4

comte Antoine-Claire Thibaudeau - France - 1835 - 648 pages
...Champagny, ministre des relations extérieures; de Gaëte, H Gaudin, ministre des finances; d'Otrante, à Fouché, ministre de la police ; de Bassano, à...directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en t'1âle, par ordre de primogéniture. ' L'Empereur érigea des domaines qu'il avait acquis de la Légion-d'Honneur...
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France: Dictionnaire encyclopédique, Volume 11

Philippe Le Bas - France - 1844 - 1006 pages
...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture, de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé des...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1844 - 928 pages
...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture , de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé...
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Histoire complète de la noblesse de France: depuis 1789 jusque vers l'année ...

Nicolas Batjin - France - 1862 - 634 pages
...Duc de fettre, voulant que ce Titre et les Biens qui y sont attachés, soient transmissibles à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. 20 AOUT 1809. — LETTRES-PATENTES portant collation du titre de Baron à M. Pierre-Jean...
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Histoire de la ville de Carentan et de ses notables: d'après les monuments ...

Émile de Pontaumont - Carentan (France) - 1863 - 478 pages
...Manche, le 12 janvier 1772, le litre de chevalier de notre empire. Le dit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, après que ces descendances, jusqu'à y compris la troisième génération, auront...
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Nobiliaire de Saint-Mihiel, Volume 2

Dumont (juge.) - Heraldry - 1865 - 654 pages
...13° chasseurs à cheval, il fut nommé Baron le 19 mars 1808, « avec droit de transmission à sa » descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de » mâle en mâle, par ordre de primogéniture, en se confor» mant aux dispositions de l'art. 6 du Statut du 1er mars » 1808, »...
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Pajol: 1812-1844

comte Charles Pierre Victor Pajol - France - 1874 - 490 pages
...mil sept cent soixante-douze, le titre de Baron de notre Empire. Ledit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, après qu'il se sera conformé aux dispositions contenues en l'article six de notre...
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Le Consulat et l'Empire ou Histoire de la France et de Napoléon ..., Volume 4

comte Antoine-Claire Thibaudeau - France - 1885 - 646 pages
...à Gandin, ministre des finances; d'Otrante, à Foucbc, ministre de la police; de Bassano, àMaret, ministre secrétaire d'état; .de Feltre, à Clarke,...directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en 1nâle, par ordre de primogéniture. * L'Empereur érigea des domaines qu'il avait acquis de la Légion-d'Honneur...
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