La question religieuse en 1682, 1790, 1802 et 1848: et historique complet des travaux du Comité des cultes de l'Assemblée constituante de 1848 : augm. de rapports, discours, textes de lois annotées et commentées par la jurisprudence : documents inédits pour la plupart, et très-importants à connaître pour l'étude de la question religieuse depuis le XVIIe siècle |
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... Chapitre de Saint - Denis . ... 202 - ―― - Des Succursales et des Vicariats . . . . . Des Facultés de Théologie . Opinion de M. l'abbé Maret . Rapport de M. l'Évêque de Quimper , au nom de la Sous - Commission . jet adopté par le Comité ...
... Chapitre de Saint - Denis . ... 202 - ―― - Des Succursales et des Vicariats . . . . . Des Facultés de Théologie . Opinion de M. l'abbé Maret . Rapport de M. l'Évêque de Quimper , au nom de la Sous - Commission . jet adopté par le Comité ...
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... CHAPITRE I. Des rapports de l'Église avec l'État . Le comité des cultes , appelé par la nature de ses travaux à donner à la question religieuse une solution conforme aux exigences de la situation , a prouvé , par les décisions qu'il a ...
... CHAPITRE I. Des rapports de l'Église avec l'État . Le comité des cultes , appelé par la nature de ses travaux à donner à la question religieuse une solution conforme aux exigences de la situation , a prouvé , par les décisions qu'il a ...
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... , évêque d'Or- léans , Graveran , évêque de Quimper , Jouin , Isambert , Pa- risis , évêque de Langres , Pradié , Vivien ont pris la plus grande part à cette discussion . CHAPITRE II . De la Législation de 1802 , ou 36 QUESTION RELIGIEUSE .
... , évêque d'Or- léans , Graveran , évêque de Quimper , Jouin , Isambert , Pa- risis , évêque de Langres , Pradié , Vivien ont pris la plus grande part à cette discussion . CHAPITRE II . De la Législation de 1802 , ou 36 QUESTION RELIGIEUSE .
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... CHAPITRE II . De la Législation de 1802 , ou du Concordat et des Articles organiques . Le système de la séparation du civil et du religieux , tempéré par des concordats librement consentis par les deux parties contractantes , ayant ...
... CHAPITRE II . De la Législation de 1802 , ou du Concordat et des Articles organiques . Le système de la séparation du civil et du religieux , tempéré par des concordats librement consentis par les deux parties contractantes , ayant ...
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... chapitres , de communautés séculières et régulières d'hommes et de femmes , et où tout semble éloigner les hom- mes de l'état du mariage et de tous les travaux utiles . Ces dangers sont écartés par nos lois , dont les dispositions ont ...
... chapitres , de communautés séculières et régulières d'hommes et de femmes , et où tout semble éloigner les hom- mes de l'état du mariage et de tous les travaux utiles . Ces dangers sont écartés par nos lois , dont les dispositions ont ...
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Common terms and phrases
administrative appel comme d'abus archevêques Arrêt du conseil articles organiques autorisation caisses canonique Cenac chapitre Charte de 1830 circonscription citoyens civile clergé comité des cultes concile Concordat Concordat de 1801 confession d'Augsbourg conseil d'Etat considérations consistoire constitution convenable culte catholique curés décret desservants diocésain diocèse discipline dispositions doit ecclésias ecclésiastiques églises églises réformées épiscopale établi évêchés évêques Facultés de théologie fonctions François Ier général gouvernement hommes institutions juridiction l'Assemblée l'autorisation l'autorité l'Église l'élection l'épiscopat l'État l'évêque l'exercice l'inamovibilité l'institution législation liberté loi organique lois marguilliers ment ministres du culte nation nomination nommés note sur l'art officialités officialités ecclésiastiques ordonnance pape paroisses Pascal Duprat pasteurs pension peuple Pie VII police politique pontife pourra pouvoir préfet premier consul présent prêtres principe proposition protestants public puissance question rapport règlements religieux république sacerdoce saint Saint-Siége séminaires sera seront seul Sirey spirituel succursales système temporel tion titre traitement tribunaux vicaires Voyez