Communes d'hier, communes d'aujourd'hui: les communes de la France métropolitaine, 1801-2001 : dictionnaire d'histoire administrative |
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Contents
INTRODUCTION | 5 |
Sources complémentaires | 16 |
TEXTES LÉGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS | 101 |
COMMUNES MIXTES ET MAIRIES | 149 |
TABLEAUX ANNEXES | 175 |
NOTICE EXPLICATIVE | 203 |
PRÉSENTATION DU CDROM | 399 |
ERRATUM 407 | 406 |
Common terms and phrases
18 juillet absorbée actes actuelles administrative anciennes années août arrêtés arrondissement Article aura avis avons avril Bastide Bourg Bulletin des lois canton changement de nom Chapelle Chapitre chef-lieu circonscriptions circulaire ministérielle Code communales communes conforme Conseil d'État conseil général conseils municipaux conserve considération création d'autres date décision décret délibération demande dénomination dép département départementales dernier désignation différentes dispositions districts division doit doivent donne établi événements exemple février fixé forme fusion gouvernement habitants hameau intéressées juillet l'administration l'article l'Assemblée nationale l'avis législation lettre lieu limites locales loi du 10 maire mars Mayenne ministre de l'Intérieur modifications Monsieur le Préfet nationale nom des communes nombre notices nouvelle officiel opérations ordonnance paroisses particulier population portant portions préfectoral préfet première présente pris projet proposer publiés rapport rattachée recensement règles relatives réunion réunir s'agit Saint section sera seule siècle situées sources suite suivant tableau territoire territoriales Textes transfert trouve VIII
Bibliographic information
| Title | Communes d'hier, communes d'aujourd'hui: les communes de la France métropolitaine, 1801-2001 : dictionnaire d'histoire administrative Classiques de l'économie et de la population Classiques de l'économie et de la population: Etudes & enquêtes historiques, ISSN 1622-6267 |
| Authors | Claude Motte, Isabelle Séguy, Christine Théré |
| Publisher | INED, 2003 |
| ISBN | 2733210289, 9782733210284 |
| Length | 406 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |