 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1783 - 728 pages
...useront . dans les cérémonies religieuses , des habits et ornemens convenables à leur titre; ils ne pourront, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte...la couleur et les marques distinctives réservées auxévèques. Art. 4'!. «Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir; les... | |
 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des babils et orneinrns convenables à leur litre ; ils ne pourront, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinct! ves réservées aux évêques. (Art. 42.) Tons les ecclésiastiques seront habillés à la... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront , dans aucun cas , ni sous aucun prétexte , prendre la couleur et les marques dislinctives réservées aux évêques. XLHI. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française... | |
 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 502 pages
...dimanche, ne pourra être établie sans la permission du Gouvernement. convenables à leur titre ; ils ne pourront , dans aucun cas , ni sous aucun prétexte , prendre la couleur et les marques distinctites réservées aux évêques. XLHI. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...aucun prétexte , prendre là couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume là croix pastorale et les bas violets. XLIV. Les chapelles... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 400 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornemens convenables à leur titre : ils ne pourront dans aucun cas , ni sous aucun prétexte...couleur et les marques distinctives réservées aux • Evêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les Evêques... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...dans les cérémonies religieuses, des habits et ornemens convenables à leur titre : ils ne peuvent, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte , prendre...les marques distinctives réservées aux évêques. 45. Tous les ecclésiastiques sont habillés à la française et en noir. Les évêques peuvent joindre... | |
 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinclives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française... | |
 | France - France - 1813 - 1258 pages
...useront, dans les cérémonies religieusts, des habits et ornciuens convenables à leurs titres : ils ne pourront dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distlnctives réservées aux évèques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la Française... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...les cérémonies religieuses , des habits.etornemens convenables à leurs titres : ils ne peuvent, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la...les marques distinctives réservées aux évêques. 41. Aucune, fête, à l'exception du dimanche, ne peut être établie sans la permission du gouvernement.... | |
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Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. ART.... 
