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" Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. "
Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la ... - Page 16
by Christophe Koch - 1802 - 498 pages
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...l'a, échangé contre le sus -dit acte ^garantie; de ipème les Ratifications du présent acte '«ont échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre lus ratifications du •M- dit acte de garantie. Donné à Helsingbourg le 31 Août 1805. Signé:...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...échangé contre le sus -dit acte de garantie; de inème les Ratifications du présent acte seront échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre les ratifications du »us -dit acte de garantie. / - > ri Donné à Helsingbourg le 3,1 Août...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

1817 - 442 pages
...arrêté que les quatre articles séparés et secrets signés aujourd'hui, seront ratifiés en même temps que l'acte ou convention de neutralité, le traité...même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se petit. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...aujourd'hui , seront ratifiés en même temps que l'acte ou convention de neutralité, le traité défeusif et les articles séparés , également signés aujourd'hui,...même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...par les deux hautes parties contractantes et les ratifications seront échangées dans l'intervalle de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires soussignés avons, en vertu de nos pleinspouvoirs, signé le présent traité, et...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...étoient insérés mot à mot dans le traité signé aujourd'hui, et seront ratifiés en même temps, et les ratifications en seront de même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMTC...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1818 - 568 pages
...20. Le présent acte sera ratifié par toutes les parties contractantes, et les ratifications seront échangées dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut, adressées à la chancellerie de cour et d'état de SM l'Empereur d'Autriche à Vienne, et déposées...
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Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, Volumes 8-9

Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 922 pages
...présente convention sera ratifiée , et les ratifications eu seront échangées à Vienne dans lé délai de six semaines ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée , et y ont opposé le cachet d« leurs armés....
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1821 - 734 pages
...3. La présente convention sera ratifiée et les ratifia tions en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs font signa et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait...
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Bulletin des lois

France - Law - 1822 - 830 pages
...13. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait...
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