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...des droits do l'homme et du citoyen ) ; Sur la quatrième : Les citoyens se rftpf lieront sans Cesse que C'est de la sagesse des choix dans .'les Assemblées primaires et étef orales , que dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérffé de la République.... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...révision, conformément aux dispositions du titre xm. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...conservation et la prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1821 - 474 pages
...révision . conformément aux dispositions du titre XIII. 876. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...conservation et la prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt dela présente Constitution à la fidélité du corps législatif,... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...rappelleront sans cesse que c'est de la Mgesse des choix, dans les assemblées primaires et électorales, fiue dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la république. 377. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pages
...révision, conformément aux dispositions du titre XIII. . 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix, dans les assemblées...conservation et la prospérité de la république. 377. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,... | |
 | Pierre-Armand Dufau, Joseph Guadet - Constitutions - 1823 - 554 pages
...révision , conformément aux dispositions du titre treize. ' 075. Les citoyens se rappelleront sans cesse, que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...et électorales , que dépendent principalement la conservation et la prospérité de la république. CISALPINE. a8S 076. La nation cisalpine déclare... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 592 pages
...confbrm-émentau* dispositions du titre treize. , . , 375. Les citoyens se rappelleront sans cesse, que c'est (le la sagesse des choix dans les assemblées primaires...et électorales, que dépendent principalement la conservation et la prospérité de la république. SjG. La nation cisalpine déclare comme garante... | |
 | Louis-Jérôme Gohier - France - 1824 - 492 pages
...révision , conformément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...conservation et la prospérité de la république. 577. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,... | |
 | France - France - 1835 - 464 pages
...révision confor' mément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...électorales, que dépendent principalement la durée, la cone «ervation et la prospérité de la République. (i) Voy. loi du 7 leiiilOuiiaiiv »u 4877, Le... | |
 | Rhône (France). Commission de statistique - Archives - 1832 - 418 pages
...qu'il a lui» même consacré par sa Charte constitutionnelle , que c'est n de la sagesse des ehoix dans les assemblées primaires et ,, électorales...conservation et la prospérité de la république. » 24 faisceaux , et iront se ranger près des magistrats; un chœur général terminera la cérémonie.... | |
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Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées primaires et électorales, que dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la République. 
