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" Paris, auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notrescelà ces dites présentes. "
Recueil de généalogies lilloises - Page 145
by Paul Denis du Péage - 1906 - 60 pages
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Traité des droits honorifiques et utiles des patrons et curez primitifs, de ...

Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...teneur, fans y contrevenir ni fouflrir qu'il y foit contrevenu en quelque forte & maniere que ce foit : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Prefentes. Donné à Verfailles le 26 Juin l'an de Grace 1 686 , & de notre Regne le quarajnte-quatre....
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Memoires des commissaires de Sa Majesté trèschretienne et ..., Volume 1, Part 2

Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 594 pages
...auxdits fleurs d'E'nambuc & du Parquet frères , tout ainfi qu'ils feroient à notre propre perfonne: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre fcel aux"dites préfentes. DONNE' à Fontainebleau, le quinzième jour de feptembre, l'an de grâce...
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Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761 - 776 pages
...auxquelles nous avons , en tant que de befoin feroit, dédérogé & dérogeons pour cet égard feulement ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dix* huitième jour de Septembre , l'an de grâce...
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Frid. Aug. Guil. Wenckii ... Codex iuris gentium recentissimi, Volume 2

Friedrich August W. Wenck - 1788 - 816 pages
...lettres de ratification en bonne forme, pout4 être e'changées dans les temps, dont il fera convenu i CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cesdites présentes» Donne' à Fontainebleau, lefeptième jour d' octobre, l'an de grâce...
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Encyclopédie méthodique: ou par ordre de matières: par une société de gens ...

Encyclopedias and dictionaries - 1784 - 892 pages
...regirtrer, & le contenu en ¡celles garder , obfcrver & faire exécuter félon leur forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdhes prélentes. DONNÍ à Verfailles le vingt-quatrième jour de janvier, l'an de grâce...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 848 pages
...fait par la Compagnie des Isles de l'Amérique à sa Majesté. Du 23 Décembre 1642. Ji ouïs , etc. A nos âmes et féaux Conseillers , les Gens de nos Comptes à Paris , SALUT. Savoir faisons que notre cher et bien amé Jacques Berruyer sieur deManselmont, l'un des Directeurs...
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Commentaire sur l'édit, portant création de conservateurs des hypotheques ...

Mortgages - 1785 - 366 pages
...nos amés 8e féaux Confeillers - Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt quatrieme jour du mois de Novembre mil fept...
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ...

Flanders parl - 1785 - 810 pages
...empêchemens , & autres chofes ace contraires , auxquels Nous avons dérogé & dérogeons parles préfentes : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre Rotre Scel à .cefdites préfentes. DONNÉE à VerfaiHes le trentième jour de Juin , l'an xie...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...en bonne forme. tt de les faire délivrer pour être échangées dans la tems dont il sera convenu; car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre, *cel à ces présentes. •> Donné à Versailles, le neuvième jour du mois de décembre, fan de grace...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 522 pages
...ministre et par celui ou ceux de ladite République, en vertu de leurs pleins-pouvoirs respectifs; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons 'fa,it "mettre noue .sct-l secret à cesdites présentes. . -> f • , '. • - • . .1'-'-.-i .-••-..-•...
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