...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. 1er. Les archevêques et évêques .de notre royaume pourront avoir , dans chaque département , une école...où ils feront élever et instruire dans les lettres , des jeunes ^ens destinés à entrer dans les grands séminaires. •2. Ces écoles pourront être...

...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. Ier. Les archevêques et évêques de noire royaume pourront avoir , dans chaque département , une école...dont ils nommeront les chefs et les instituteurs, et ou ils feront élever et instruire dans les lettres , des jeunes gens destinés à entrer dans les...

...Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: Art. Ier. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans -chaque département, une école ecclésiastique, dont ils nommeront les chefs et lés instituteur.'/, et où ils feront élever et instruire dans les lettres, des jeunes jgens destinés...

...ministres. (Ordonnance du 5 octobre 1814.) Art. 1 ." Les archevêques et évéques de notre royaume pourront avoir , dans chaque département, une école...dont ils nommeront les chefs et les instituteurs. Art. 3. Lorsque ces écoles seront placées dans des villes où il y aura un lycée ou un collége...

...multiplient sans raison légitime , Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de l'intérieur, pourront avoir, dans chaque département, une école...où ils feront élever et instruire dans les lettres des jeunes gens destinés à entrer dans les grands séminaires. 2. Ces écoles pourrontètre placéesà...

...facilité cette pieuse intention, etc.; avons ordonné, etc. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département , une école...dont ils nommeront les chefs et les instituteurs, etc. » PICHEGRU, GEORGES ET MOREAU. (VOTEZ, tome ХУ1, Pichegru dénoncé par Moreau comme agent...

...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. icr. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département, une école...ils feront élever et instruire dans les lettres, des jeunes gens destines à entrer dans les grands séminaires. a. Ces écoles pourront être placées...

...archevêques et évéques de notre royaume pourront avoir dans chaque departement une école ecclesiastique dont ils nommeront les chefs et les instituteurs,...où ils feront élever et instruire dans les lettres des jeunes gens destinés à entrer dans les grands séminaires. » L'art. 4 porte : «Que les élèves...

...les termes de l'ordonnance du 5 octobre 18i4ART. Ier. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir , dans chaque département, une école...ils feront élever et instruire dans les lettres, des jeunes gens destinés à entrer dans les grands séminaires. 3. Lorsqu'elles seront placees dans...

...ordonné et ordonnons ce qui suit : « Article Ier. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département, une école...où ils feront élever et instruire dans les lettres des jeunes gens destinés à entrer dans les grands séminaires. , « Art. 2. Ces écoles pourront...