Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2

Balthazard-Marie Emerigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty

Molliex, 1827 - Bottomry and respondentia

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Table of Contents

Index

AFFRÉTEUR Ce que cest Tom 1 pag 315 Si le vaisseau est arrêté avant le risque commencé Tom	1

TABLE DES MATIÈRES	2

MATÉRIAUX Voyez privilége Le navire estil indivisible? ibid	6

ARMATEURS Quand répondentils de linfidélité du capitaine ? Lassurance estelle un contrat de droit étroit ou de bonne foi?	15

La négociation est inutile si le navire arrive à bon port Tom 1 PILOTAGES droits de sont pour le compte des propriétaires	26

COURSE Voyez profit	28

FAUTE DE LASSURÉ Les assureurs ne répondent point des dom FORMULES imprimées des polices dassurance Tom 1 pag	33

DOCTEURS Peuventils être parties dans le contrat dassurance? EFFETS ASSURÉS doivent être désignés dans la police ibid	53

SÉNATEURS ROMAINS ne pouvaient faire commerce Tom 1 TEMPÊTE Signification de ce mot Tom 1 pag	395

Quidsi la clause payable au porteur na pas été stipulée ? ibid PILOTE COTIER Le capitaine qui ne connaît pas la côte doit	400

ABORDAGE noccasionne pour lordinair e que de simples dommages	408

FRETEUR Ce que cest Tom 1 pag 315 où le risque commence ibid	418

CONSULS DE LA NATION Origine de létablissement des consuls pag	425

CAPITAINE Du capitaine à qui il a été défenda de prendre à la CHANGE MARITIME Règles générales au sujet du change mari	430

Prime des primes Tom 1 pag 64 lacte ibid pag	434

CAPTIFS RACHETÉS Assurance de leur heureux retour ibid Intérêts de terre ibid pag	439

LETTRES DE MARQUE Voyez réprésailles La police dassurance doit contenir son nom Tom 1 pag	54

TRAITE DES NÈGRES Tom 1 pag 210 pag 89 et suiv	60

doit commencer? ibid pag	71

VAISSEAU Quentendon par vaisseau? Tom 1 pag 179 ou au voyage actuel Tom 2 pag	79

PRÉSOMPTION juris et de jure de dol contre lassureur ou contre perte? ibid pag	83

VOYAGE RACCOURCI nempêche point lassurance davoir son Quid si le navire ayant mis à la voile revient surlechamp dans	87

EFFETS ASSURÉS quon peut faire assurer ibid pag 220 Voyez Notre ordonnance atelle force de loi au sujet des assurances faites	122

CONFISCATION Les assureurs répondent de la confiscation injuste CONSULAT ou RAPPORT Étymologie Tom 2 pag	123

CONGÉ Les droits de congé sont pour le compte des propriétaires Le consulat peut être pris un jour de fête ibid	129

NOUVELLES défaut de Textes du droit Tom 2 pag	142

FEU Toutes pertes et dommages qui en résultent sont au compte Frais de sauvetage Voyez privilège	146

MEUBLES Voyez saisie Changement du nom du navire ibid pag	155

MILLE Combien de milles à la lieue? Tom 2 pag 169 Observations générales au sujet de la qualification du navire ibid	162

ÉNONCIATIONS ACCIDENTELLES AU CONTRAT DASSU les renvois	165

Lieux des risques et changement de navire ibid pag 549 Voyez énoncé dans la police dassurance? Tom 1 pag	172

BAGAGE du passager quon fait assurer doit être spécialement dé CAPACITÉ DU NAVIRE doit être énoncée dans la police dassu	183

RÉVOLTE de léquipage Tom 1 pag 382 terme vice propre de la chose vol des effets assurés	184

Formules ibid Des personnes qui peuvent être capitaines ibid pag	191

FEUX TROMPEURS Défense sous peine de mort den allumer sur Doù vient ce mot? ibid	227

Effets et nécessité du délaissement ibid pag	230

FORME DU CONTRAT DASSURANCE Voyez police dassurance Diverses questions ibid pag	233

QUIRATAIRE Les quirataires qui refusent leur contribution per Remise faite à lassureur profitetelle au réassuré ? ibid pag	253

SAUFCONDUIT du navire rançonné Tom 1 pag 473 pag	257

QUITTANCE Pacte quen cas de perte du navire le réassuré ne RÉASSURANCE EN CAS DE FAILLITE DE LASSUREUR	259

DOL vicie lassurance ibid pag 17 Observation générale au sujet de la valeur et de lestimation	266

DROITS ET FRAIS FAITS JUSQUA BORD sajoutentils à lesti Lestimation des effets assurés estelle de lessence de la police?	273

Énonciation que le navire est nolisé pour le compte du roi ibid	276

ÉCHELLE Voyez faire échelle lieu déchelle Pour se plaindre de lestimation contractuelle fautil que lexcès	279

Comment interpréter les pactes équivoques de la police ibid	281

Fautil délaisser les prises faites par le corsaire assuré? Tom 2 La spécialité déroge à la généralité Tom 1 pag	294

donnance ibid pag	299

CHARGEUR doit faire signer le connaissement Tom 1 pag	315

BARRIQUE qui roule dans la mer après avoir été déposée sur le quai ibid pag	318

Lassureur qui excipe de la prescription de courte durée doitil	328

RACHAT Définition Tom 1 pag 463 lui fait ibid pag	341

INTERDICTION DE COMMERCE avec le lieu destiné Quid si lexception est douteuse? ibid pag	377

LIEU DE RELACHE Voyez lieu déchelle Révolte des mariniers ibid pag	382

JET Cas où il est permis de faire jet Tom 1 pag 591 Observations sur la forme de prononcer les sentences ibid pag	385

En quel tems doitelle être payée ? Tom 1 pag 78 La robe de lennemi confisquetelle celle de lami? ibid	450

BILLETS DE PRIME Leur usage Tom 1 pag 79 par la peine conventionnelle dont il sagit? ibid	457

Le donneur nest pas obligé de prouver lutile emploi ibid	469

Prise suivie de relâche Tom 1 pag	481

ESCLAVES Défense aux armateurs et capitaines français dem ils solidairement des faits du maître? Tom 2 pag	482

ESSENCE DU CONTRAT DASSURANCE ibid pag 60 Exception au sujet du rachat du navire ibid pag 490	490

MONNAIE Défense dévaluer la livre monnaie des îles à linstar de Navire abandonné par lennemi sans avoir été recous ibid pag	498

GENS DE LÉQUIPAGE Désertion Tom 1 pag 387 Sil est dit sur un tel navire sans rien spécifier de plus ibid	503

GROSSE contrat à la Observations générales Tom 2 pag 405 Contrat à la grosse sur chose déjà mise en risque ibid pag	510

Råture de la signature opèretelle paiement et novation? ibid PIRATES Les dommages et pertes quils causent sur la mer sont	515

LIEU DU RISQUE Tom 2 pag 539 Les mariniers ne peuvent être pour dettes civiles arrêtés dans	517

PASSAGERS Faute des passagers Tom 1 pag 381 Le véritable maître peut le réclamer en tout tems des mains	521

ACHAT des choses déprédées par les pirates Tom 1 pag	522

ÉCRIVAIN DE NAVIRE Son devoir en cas de jet ibid pag 595 Vol des effets assurés Tom 1 pag	524

Conditionnel ibid Contrats pour un voyage entier avec désignation ou limitation	544

De lextinction et nullité des contrats de grosse Tom 2 pag 570	552

Quid si le navire assuré pour un tems limité périt et quon ignore Garantie en cas dinsolvabilité du débiteur ibid	556

pag	559

CAUTION JUDICATUM SOLVI ibid pag 126 Voyez caution	560

GUERRE est un moyen légitime dacquérir Tom 1 pag 488 fatale? ibid pag	566

NAUFRAGE ET BRIS Observations générales Tom 1 pag 397 Navire abandonné par la crainte du naufrage ibid	584

ASSURER SE FAIT ASSURER POUR LE COMPTE DE est un Toute dépense faite et tout dommage souffert pour le salut commun	587

pag	598

RACHAT DES CAPTIFS ibid pag 205 Voyez femme mari REFUGE sous une citadelle pour éviter lennemi la dépense faite	609

Concours des créanciers sur les débris du navire naufragé et sur	613

Pour être consul de la nation il faut avoir commission du roi vire est sujet à la contribution Tom 1 pag	622

FORME DE PROCÉDER dans les contestations relatives aux assu Quid si le preneur sur le corps a été dispensé de rapporter le fret? ibid	629

RADOUB Frais de radoub et de séjour entrentils en avarie grosse ? Tom 1 pag	636

NAVIGATION Loi pour la sûreté de la navigation Tom 1 pag 645 à la traite des noirs Tom 1 pag 642 Voyez aussi ordonnance	643

COMMISSIONNAIRE qui agit pour compte dautrui dans le contrat	711

COMMISSIONNAIRE qui agit pour compte dautrui dans le contrat	712

91	735

TOM II	737

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES	738

Lassurance sapplique de droit au premier voyage ou au voyage pag 173	739

Commissionnaire peutil se rendre luimême assureur? ibid	740

COMPENSATION Voyez compétence	741

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Common terms and phrases

amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries capitaine cargaison Casaregis cause chambre du commerce change maritime chargement chose assurée clause Cleirac Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrats maritimes corps et facultés cours du voyage d'avarie décharge déclaration délai délaissement demie pour heure dépens disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin formule fortune de mer fraude fret grosse Guidon Ibiq infrà juge jurisdiction jurisprudence l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'équipage l'Ordonnance lieue et demie marchandises Marseille matelots matière mois naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte pardevant Parlement d'Aix payer la perte pinque police d'assurance port Pothier prescription présomption prime propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque ristourne Roccus sect SECTION sentence serait sieur sinistre sommes assurées stipulé Straccha suivant sureurs tems limité tion titre des assurances tribunal de commerce vaisseau voyage assuré

Bibliographic information

Title	Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty Volume 2 of Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, confréré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence, suivi d'un: Vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire, Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Authors	Balthazard-Marie Emerigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Editor	Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Edition	2
Publisher	Molliex, 1827
Original from	Hendrik Conscience Heritage Library
Digitized	Nov 14, 2022

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