Histoire de la restauration, Volume 1 |
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Contents
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Common terms and phrases
affaires ajouta alliés anciens appelé armées arriva aurait avaient avant avril Bourbons c'était cause cent Chambre Charte choses circonstances coalisés commission comte comte d'Artois conseil considérable corps Corps législatif côté cour déclaration demandait départements députés dernier devant discussion donner duc de Raguse enfin esprits établi faisait famille force forme garde général gouvernement guerre heures hommes idées impérial intérêts jour jusqu'à l'armée l'Empereur l'Empire l'Europe laisser liberté lieu lois Louis XVIII mains maison marche maréchal mars membres Mémoires ment militaire mille ministre mouvement n'avait n'était Napoléon nation nationale nécessaire nombre nouveau nouvelle paix parler paroles passé pays pendant pensée personne peuple place porter position pouvait pouvoir premier présente presse prince pris propos Prusse publique puissances qu'un question rapport Restauration reste retour réunis rien royale Russie s'était Sénat sentiment serait seul signé situation sort suite suivant Talleyrand tion traité trône troupes trouvait venait Vitrolles vive voulait
Popular passages
Page 313 - Corps législatif, en nous engageant à mettre sous leurs yeux le travail que nous aurons fait avec une commission choisie dans le sein de ces deux corps...
Page 596 - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Page 595 - Ainsi, nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 596 - A CES CAUSES — Nous AVONS volontairement, et par le libre exercice de notre autorité royale, ACCORDÉ ET ACCORDONS, FAIT CONCESSION ET OCTROI à nos sujets, tant pour nous que pour nos successeurs, et à toujours, de la Charte constitutionnelle qui suit : Droit public des Français.
Page 15 - SM soit suppliée de maintenir l'entière et constante exécution des lois qui garantissent aux Français les droits de la liberté, de la sûreté, de la propriété, et à la nation le libre exercice de ses droits politiques.
Page 596 - Chacun professe sa religion avec une égale liberté et obtient pour son culte la même protection. 6. Cependant la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de l'État.
Page 599 - Aucun impôt ne peut être établi ni perçu, s'il n'a été consenti par les deux chambres et sanctionné par le roi.
Page 589 - France, produisant un revenu annuel , net , et déduction faite de toutes charges , de deux millions cinq cent mille francs. Ces domaines ou rentes appartiendront en toute propriété , et pour en disposer comme bon leur semblera , aux princes et princesses de sa famille , et seront répartis entre eux , de manière à ce que le revenu de chacun soit dans la proportion suivante , Savoir : A madame mère , trois cent mille francs ; Au roi...
Page 601 - Les colonies seront régies par des lois et des règlements particuliers. 74. Le Roi et ses successeurs jureront, dans la solennité de leur sacre, d'observer fidèlement la présente Charte constitutionnelle. Articles transitoires. 75.
Page 141 - Considérant que la liberté de la presse, établie et consacrée comme l'un des droits de la Nation, a été constamment soumise à la censure arbitraire de sa police et qu'en même temps il s'est toujours servi de la presse pour remplir la France et l'Europe de faits controuvés, de maximes fausses...