Annuaire de la noblesse de France et d'Europe, Volume 1

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André François Joseph Borel d'Hauterive, Howard Horace Angerville (comte d'), vicomte Albert Révérend
1843 - Nobility
 

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Popular passages

Page 227 - Roi, est illicite et nulle de plein droit. 27. La nomination des pairs de France appartient au Roi. Leur nombre est illimité : il peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, selon sa volonté. 28. Les pairs ont entrée dans la chambre à vingt-cinq ans, et voix délibérative à trente ans seulement. 29. La chambre des pairs est présidée par le chancelier de France, et, en son absence, par un pair nommé par le Roi. 30. Les membres de la famille royale et les...
Page 227 - La liste civile est fixée , pour toute la durée du règne, par la première législature assemblée depuis l'avènement du roi. De. la chambre des pairs.
Page 227 - La chambre des pairs connaît des crimes de haute trahison et des attentats à la sûreté de l'État qui seront définis par la loi.
Page 109 - La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société.
Page 19 - XVIII. XVII. XVI. XV. XIV. XIII. XII. XI. X. IX. VIII. VII. VI. V. IV. in. Prid. Kal. Mens. seq. Kalendae. IV. III. Prid. Non. Nil II SB. VIII. VII. VI. V. TV. III. Prid. Id. Idus. XIX. XVIII. xvn. XVI. XV. XIV. XIII.
Page 227 - Les princes ne peuvent prendre séance à la Chambre que de l'ordre du Roi, exprimé pour chaque session par un message, à peine de nullité de tout ce qui aurait été fait en leur présence. 32. Toutes les délibérations de la Chambre des pairs sont secrètes.
Page 227 - Cette demande pourra être faite par chacune des deux chambres, mais après avoir été discutée en comité secret : elle ne sera envoyée à l'autre chambre par celle qui l'aura proposée, qu'après un délai de dix jours.
Page 227 - Toute Assemblée de la Chambre des Pairs qui serait tenue hors du temps de la session de la Chambre des Députés, ou qui ne serait pas ordonnée par le Roi, est illicite et nulle de plein droit ART. 27. - La nomination des Pairs de France appartient au Roi. Leur nombre est illimité; il peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, selon sa volonté.
Page 10 - XVI XV XIV XIII XII XI X IX VIII VII VI V IV III J St ^ * g i 1 Go co p £. •* p.
Page 131 - Murat, a épousé le prince régnant de Hohenzollern-Sigmaringen. Comme on le voit par le tableau qui précède, Joseph Bonaparte, l'aîné des quatre frères de l'empereur n'a pas de postérité mâle; Lucien, le second, s'étant marié contre le gré de Napoléon, sa race fut exclue de la succession au trône impérial en 1804 ; Louis, le troisième, de son mariage avec la reine Hortense, n'a plus qu'un fils, le prince Louis.

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