 | Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...Nouvelle Colonie de la Louifianne. Données à Paris le vingt-fîx Août 1718. T OUÏS PAR LA GRACE DE DIEU; •*-* Roi DE FRANCE ET DE NAV.ARRE: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront, Salut. Le feu Roy nôtre très honoré Seigneur & Bifayeul avoit accordé... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1778 - 770 pages
...Sujetsrefpeftifs, fuffent affermies & augmentées pour l'exemption réciproque du: » JLiOuis , PAR. LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre Ame Si Féal le Sieur de Blair de Boifemont, notre Confeiller... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 pages
...le ier Oftobre Regljlrée au Confzil Supérieur de Tournay U p dudit moisi lOUIS, PAR LA GRÂCE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT, Nous aurions par notre Edit du mois d'Avril 1679 , donné pour le... | |
 | Johann August von Reuss - Germany - 1791 - 334 pages
...Septembre dernier, desquelles , ainfi que de la dite Convention, la teneur fuit. l LOUIS, par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre très, -cher & bien-amé le Sieur Gravier de Vergennes... | |
 | Europe - 1802 - 522 pages
...PHELYPEAUX. Et scellé du grand sceau de cire jaune. Pleins-pouvoirs du Roi. Louts, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces lettres verront , SALUT. Les opérations communes de nos commissaires et de ceux de notre cousin le... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1802 - 642 pages
...notification du Roi du Articles contenus en faSe du \oMay 1748 ci -devant transcrits. Louis par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, fatut. Comme notre très -cher et bien Ame le- Marquis de Puy2ieulx Chevalier... | |
 | New France, Québec (Province) - Canada - 1803 - 644 pages
...confervation des Minutes !*•',.- • '•* . • • • J ,^ • des Notaires. LOUIS par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres (verront, SALUT. La confervation des Minutes des Aftes et Contrats qui font pafles... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1808 - 482 pages
...à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables ont... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 496 pages
...donnée à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs ont... | |
 | Paris (France) - 1814 - 854 pages
...de M"1*, la supérieure-générale et de ses pieuses compagnes, autant d'affection qu'elles auroient pu en espérer des mères les plus» tendres. •...Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Ayant égard à la nécessité... | |
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Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. 
