From inside the book
Results 1-3 of 78
Page 437
... ( arrondissement de Ruffec ) ; Le troisième , de l'arrondissement de Cognac , dù canion e Rouillac ( arrondissement d'Angoulême ) , des cantons de aignes , Barbezieux , Brossacarrondissement de Bar- ezieux ) , et du canton d'Aigre ( ...
... ( arrondissement de Ruffec ) ; Le troisième , de l'arrondissement de Cognac , dù canion e Rouillac ( arrondissement d'Angoulême ) , des cantons de aignes , Barbezieux , Brossacarrondissement de Bar- ezieux ) , et du canton d'Aigre ( ...
Page 442
... ( arrondissement de Bordeaux ) ; Le quatrième , de l'arrondissement de Libourne ; Le cinquième , des arrondissemens de Bazas et la Réole . Hérault , 30. Le département de l'Hérault est divisé en trois arron- dissemens électoraux ...
... ( arrondissement de Bordeaux ) ; Le quatrième , de l'arrondissement de Libourne ; Le cinquième , des arrondissemens de Bazas et la Réole . Hérault , 30. Le département de l'Hérault est divisé en trois arron- dissemens électoraux ...
Page 451
... arrondissement de Domfront ; Le quatrième , de l'arrondissement de Mortagne . Pas - de - Calais . 57. Le département du Pas - de - Calais est divisé en quatre arrondissemens électoraux , composés , Le premier , de l'arrondissement d ...
... arrondissement de Domfront ; Le quatrième , de l'arrondissement de Mortagne . Pas - de - Calais . 57. Le département du Pas - de - Calais est divisé en quatre arrondissemens électoraux , composés , Le premier , de l'arrondissement d ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
20 Décembre 20 Février 22 Novembre accorde des Lettres actionnaires actions administrateurs arrondissement autorise l'accep tation autorisent l'ac AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin bâtimens Blois brevet d'invention Bulletin des lois caisse canton cent centimes certificat chargé de l'exécution château des Tuileries comité commune compagnie conseil d'administration conseil général d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances décembre déclaration de naturalité délibération demande d'un brevet demeurant à Blois département de l'intérieur directeur général domicilié enregistré évalué fabrique de l'église Février Garde des sceaux Haut-Rhin Idem Janvier justice l'arrondissement l'article l'assemblée générale l'assurance l'hospice l'incendie l'ordre royal ladite Légion d'honneur Lettres de déclaration Loir-et-Cher membres Meurthe mille ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE négociant notaires offerte en donation ORDONNANCE DU R01 ORDONNÉ et ORDONNONS présente ordonnance présentes verront président propriétaire règne le vingt-sixième sera seront sieur Signé LOUIS Signé SIMEON sociétaires société somme tation d'un Legs tation d'une rente tement tion tribunal