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... Moselle , de Metz à Stras- bourg , parmi les Routes royales de 3 classe . Au château des Tuileries , le 10 Février 1821 . LOUIS , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous ceux qui ces présentes verront , SALUT . Sur ...
... Moselle , de Metz à Stras- bourg , parmi les Routes royales de 3 classe . Au château des Tuileries , le 10 Février 1821 . LOUIS , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous ceux qui ces présentes verront , SALUT . Sur ...
Page 558
... Moselle , ancien militaire en retraite , demeuranti Thionville ( Moselle ) . ( Paris , 23 Janvier 1821. ) ( N. ° 10,742 . ) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S ♫ Charles - Louis- Joseph Hubinon ...
... Moselle , ancien militaire en retraite , demeuranti Thionville ( Moselle ) . ( Paris , 23 Janvier 1821. ) ( N. ° 10,742 . ) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S ♫ Charles - Louis- Joseph Hubinon ...
Page 591
... Moselle et propriétaire , demeurant à Metz ; Jean - Marie Warel de Beauvoir , maire de la ville de Thionville t membre de la société d'agriculture de la Moselle , et proprié- aire , demeurant à Thionville ; Guillaume - Ferdinand ...
... Moselle et propriétaire , demeurant à Metz ; Jean - Marie Warel de Beauvoir , maire de la ville de Thionville t membre de la société d'agriculture de la Moselle , et proprié- aire , demeurant à Thionville ; Guillaume - Ferdinand ...
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Common terms and phrases
20 Décembre 20 Février 22 Novembre accorde des Lettres actionnaires actions administrateurs arrondissement autorise l'accep tation autorisent l'ac AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin bâtimens Blois brevet d'invention Bulletin des lois caisse canton cent centimes certificat chargé de l'exécution château des Tuileries comité commune compagnie conseil d'administration conseil général d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances décembre déclaration de naturalité délibération demande d'un brevet demeurant à Blois département de l'intérieur directeur général domicilié enregistré évalué fabrique de l'église Février Garde des sceaux Haut-Rhin Idem Janvier justice l'arrondissement l'article l'assemblée générale l'assurance l'hospice l'incendie l'ordre royal ladite Légion d'honneur Lettres de déclaration Loir-et-Cher membres Meurthe mille ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE négociant notaires offerte en donation ORDONNANCE DU R01 ORDONNÉ et ORDONNONS présente ordonnance présentes verront président propriétaire règne le vingt-sixième sera seront sieur Signé LOUIS Signé SIMEON sociétaires société somme tation d'un Legs tation d'une rente tement tion tribunal