Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies

accordé administrateurs admis adressée armateurs Arrêté articles aspirans attributions aura auront bataillons bateaux bâtimens bois bombardiers bureau caisse caisse des invalides canonniers capitaine certificat chargé chef classe colonies commandant commerce commissaire compagnies comptabilité compte conditions conformément conseil constructions consuls corps cours d'après d'artillerie délivré demande département dépenses desdits désignés destinés directeur direction dispositions division doit doivent donner effet également élèves employés établi états étrangers fera fixé fonctions fonds forme frais garde général gens grade guerre ibid idem jour jugera l'administration l'article l'école l'exécution l'inspecteur l'ordonnance Légion lieu lois maîtres marine maritimes mars membres ment militaires ministre secrétaire d'état mois navires nécessaires nombre objets officiers ordonnance ordres ouvriers paiement particuliers pêche peine pendant peuvent pièces places ports pourra pourront première présente prises produit rapport recettes réglement relatives remplir royal s'il seconde sera seront service Signé solde sommes sous-officiers suit suivant terre tion titre traitement trésorier vente Voyez