Bobigny (lez-Paris): la seigneurie, commune et la paroisse de l'an 450 jusqu'à nos jours

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H. Champion, 1887 - Bobigny (France) - 477 pages
 

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Popular passages

Page 246 - Roi, de protéger conformément aux lois la sûreté des personnes et des propriétés, la libre circulation des grains et subsistances, dans l'intérieur du Royaume, et la perception des contributions publiques sous quelque forme qu'elles existent, de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité...
Page 412 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi.
Page 431 - Je soussigné... âgé de..., né à..,, commune de..., district de..., département de..., faisant le métier de prêtre depuis l'an..., sous le titre de..., convaincu des erreurs par moi trop longtemps professées, déclare, en présence de la municipalité de..., y renoncer à jamais, déclare également renoncer, abdiquer et reconnaître comme fausseté, illusion et imposture, tout prétendu caractère et fonctions de...
Page 452 - ... mains de la nation, à raison d'un édifice par cure et par succursale, seront mis à la disposition des évêques par arrêté du préfet du département.
Page 343 - A tous ceulx qui ces présentes lettres verront, Jacques d'Estouteville, chevalier, seigneur de Beine et de Blanville, baron d'Ivry et de SainctAndry en la Marche, conseiller, chambellan ordinaire du Roy nostre sire et garde de la prévosté de Paris, salut. Savoir faisons que par devant...
Page 114 - Il portait d'argent, au chevron de gueules, accompagné en chef de deux merlettes de sable, et en pointe d'une ville du même sur une terrasse de sinople.
Page 431 - ... municipalité tous brevets, titres et lettres : je jure en conséquence, en face des magistrats du peuple, duquel je reconnais la...
Page 431 - ... mourir pour l'affermissement de la république une, indivisible et démocratique, sous peine d'être déclaré infâme, parjure, ennemi du peuple, et traité comme tel. Fait double et enregistré sur le registre de la municipalité de..., le..., de l'an...
Page 404 - Lyon , en notre palais archiépiscopal , sous notre seing, le sceau de nos armes et le contre-seing de notre secrétaire, le 21 novembre, jour de la Présentation de la sainte Vierge au temple, 1844.
Page 447 - ... bâtiments appartenant à la paroisse,, sans que le roi n'eût autorisé l'emprunt par des lettres patentes enregistrées au parlement. Si les marguilliers contrevenaient à cette loi, ils étaient tenus en leur propre et privé nom de la dette qu'ils avaient contractée (1).

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