| Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique,...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. § II. — De rétablissement et du paiement des vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
| France - Law - 1811 - 840 pages
...intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. S. II. De l'Etiiilisumtnt et du Paiement des Vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
| J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...intérieur de l'église ; 4°. De veiller à l'entretien des églises , presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe IIL §. \\. De l'Établissement et du... | |
| Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...surtout le tarif du diocèse.) 4" De veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimetières, et en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique,...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au § 3.* § IL De P établissement et du paiement des vicaires.... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...intérieur de l'église ; 4° De veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimetières , et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au n" 7 i 5. '13 a. §"]. 7i4. — Le nombre de prêtres... | |
| France - Law - 1836 - 462 pages
...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimetières; et , en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique,...de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe II'. §... | |
| Duquénel - 1834 - 706 pages
...intérieur de l'église ; 4° De veiller à l'entretien des églises , presbytères et cimetières, et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique,...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe ni. Les articles 4< et suivans prescrivent aux marguilliers, et spécialement au trésorier, de veiller... | |
| France - France - 1836 - 462 pages
...intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. § II. De l'établissement et du paitmenl Jn vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
| France - 1839 - 570 pages
...intérieur de l'église ; — 4« De veiller à l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique,...reconstructions , ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. § II. — De l'établissement et du paiement des vicaires. 38. "Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
| Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises,presbytères et cimetières ; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique,...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe 111. g II. — De rétablissement et du paiement des vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
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