 Rhône, est autorisée à ouvrir un emprunt de six cent mille francs, aux clauses et conditions énoncées dans les délibérations prises par le conseil municipal les 4 janvier et 6 septembre 1820, pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement...  L'Ami de la religion et du roi - Page 1121821Full view - About this book
 | 1821 - 444 pages
...125. Avant de lever la séance, l'assemblée a voté sur un projet de loi ayant pour but <t'autoriser la ville de Lyon à un emprunt de 600,000 fr. pour...relatifs à l'agrandissement du magasin des denrées cc'onialcs, et à la construction d'un magasm pour l'entrepôt des sels. Le résultat rlu scrutin a... | |
 | France - 1821 - 734 pages
...municipal les 4 janvier et 6 septembre 1820, pour payer le prix des travaux relatifs à Fagrandissement du magasin des denrées coloniales et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la chambre des pairs... | |
 | Cyprien Desmarais - France - 1825 - 438 pages
...délibérations prises par le conseil municipal, les £janvier et 6 septembre*! 820, pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des...coloniales, et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. 31 — Départ de SAU MADAME, duchesse d'Angoulême, pour les eaux de Vichy.... | |
 | France - 1828 - 652 pages
...délibérations prises par le conreil municipal les 4 janvier et 6 septembre 1820 , pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des...coloniales et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. 20 = 28 JUIN 1821. — Loi, relative, au rétablissement du port de Dunkerque.... | |
 | C. Beaulieu - Industries - 1838 - 330 pages
...— Loi qui autorise la ville de Lyon à ouvrir un emprunt de 600 mille francs pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des...coloniales et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. 1822. — Ordonnance du roi qui autorise la société établie & Lyon sous le... | |
 | France - 1838 - 546 pages
...délibérations prises par le conseil municipal les 4 janvier et 6 septembre 1820, pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des...coloniales et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. n «•* Pr. 36 JUIN 1821. — Ordonnance du Roi qui détermine la condition... | |
 | France. Assemblée nationale - France - 1876 - 1262 pages
...délibérations prises par le conseil municipal les 4 janvier et 0 septembre 1820, pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des...coloniales, et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. » 11 est donné lecture du second projet, relatif à un emprunt de 3 millions... | |
 | France - 1876 - 814 pages
...délibérations prises par le conseil municipal les 4 janvier et (i septembre 1820, pour payer le prix, des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des denrées coloniales, et à la construclioii d'un magasin pour l'entrepôt des sols. » 11 est donné lecture du second projet, relatif... | |
 | France - Law - 1838 - 552 pages
...délibérations prises par le conseil municipal les 4 janvier et 6 septembre 1820, pour payer le prix des travaux relatifs à l'agrandissement du magasin des...coloniales et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. а ----- ï'r. аб ллн iSai. — Ordonnance du Rot qui détermine la condition... | |
 | France - Law - 1821 - 1120 pages
...municipal les 4 janvier et 6 septembre 1820, pour payer le prjx des travaux relatifs à fagrandissement du magasin des denrées coloniales et à la construction d'un magasin pour l'entrepôt des sels. La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par -la Chambre des Pairs... | |
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