 | France - Law - 1820 - 1004 pages
...pierre, encastré dans un châssis en pierre , et garni, dans son milieu, d'un anneau en fer. I 3. Néanmoins ce tampon .ne sera pas exigible pour les...cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde, et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres dans le fond, et dont l'ouverture d'extraction... | |
 | France - 1828 - 604 pages
...pierre , encastré dans un châssis en pierre, et garni, dans son milieu , d'un anneau en fer. i3. Néanmoins , ce tampon ne sera pas exigible pour les...même sol , des cabinets d'aisances avec trémie ou sie'ge sans bonde, et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres dans le fond, et... | |
 | Fournel (M., Jean-François) - Adjoining landowners - 1834 - 646 pages
...un chassis en pierre , et garni , dans son milieu , d'un anneau en fer. i5. :Néanmoins ce tamponne sera pas exigible pour les fosses dont la vidange se fera au niveau du rcz-derbaussée et qui auront sur le même sol , des cabinets d'aisances, avec trémie ou siège sans... | |
 | France - 1838 - 490 pages
...en pierre, encastré dans un châssis en pierre, et garni, dans son milieu, d'un anneau en fer. 13. Néanmoins, ce tampon ne sera pas exigible pour les...auront, sur ce même sol, des cabinets d'aisances a»ec trémie ou siège sans bonde , et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres... | |
 | 1838 - 616 pages
...13 : K que la « vidange de la fosse ne se fasse au niveau du rez-de« chaussée, et qu'il n'y ait sur ce même sol des cabinets « d'aisances avec trémie ou siège sans bondes; on bien, « enfin, que la fosse ait moins de 6 mètres dans le fond, * et que l'ouverture d'extraction... | |
 | France - 1839 - 568 pages
...pierre, encastré dans un châssis en pierre, et garni , dans son milieu , d'un anneau en fer. 13. Néanmoins, ce tampon ne sera pas exigible pour les...cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde , et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres dans le fond , et dont l'ouverture... | |
 | 1845 - 470 pages
...5ocentimètres.Cetamponsera encastré dans un châssis en pierre, et garni dans son milieu d'un anneau en fer. Art. i3. Néanmoins, ce tampon ne sera pas exigible pour les...rez-de-chaussée , et qui auront, sur ce même sol, des cabinets avec trémie ou siège sans bonde , et pour celles qui auront une superficie moindre de 6 mètres dans... | |
 | B. Raillard Mignard - Building - 1847 - 388 pages
...pierre , encastré dans un châssis en pierre, et garni dans son milieu d'un anneau en fer. ART. i3. Néanmoins ce tampon ne sera pas exigible pour les...cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde , et pour celles qui auront une superficie moindre de 6 mètres dans le fond , et dont l'ouverture... | |
 | Fremy-Ligneville - 1848 - 600 pages
...5 ce tampon sera encastré dans un châssis en pierre, et garni dans son milieu d'un anneau en fer, Néanmoins, ce tampon ne sera pas exigible pour les fosses dont la virdange se fera au niveau du re^-de-chaussée, et qui auront sur ce même sol des cabinets d'aisance... | |
 | Joseph Claudel - 1850 - 536 pages
...en pierre, encastré dans un châssis en pierre, et garni, dans son milieu, d'un anneau en fer. 15. Néanmoins ce tampon ne sera pas exigible pour les...cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde, et pour celles qui auront une superficie moindre de 6 mètres dans le fond, et dont l'ouverture d'extraction... | |
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Néanmoins ce tampon ne sera pas exigible pour les fosses dont la vidange se fera au niveau du rez-de-chaussée, et qui auront, sur ce même sol, des cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde... 
