 | France - Law - 1818 - 638 pages
...paix, leSi soldats qui auront achevé leur temps, seront renvoyés dans leurs foyers. Us le seront, en temps de guerre, immédiatement après l'arrivée...au corps, du contingent destiné à les remplacer. TITRE III. Dts Rengagement. 2.1. Les rengagemeus seront contractés devant les intendans ou sous -... | |
 | France - 1818 - 686 pages
...paix, les soldats qui auront achevé leur temps, seront renvoyés dans leurs foyers. Ils le seront , en temps de guerre , immédiatement après l'arrivée...au corps du contingent destiné à les remplacer. TITRE III. ' Des Rengagemens, 2 1 . Les rengagemens seront contractés devant les inteudans ou sous... | |
 | France - 1818 - 692 pages
...paix, les soldats qui auront achevé leur temps, seront renvoyés dans leurs foyers. Us le seront, en temps de guerre, immédiatement après l'arrivée au corps du contingent destiné h. les remplacer. TITRE III. Des Renga°cmer,s, .21. Les. rengagemens seront contractés devant fes... | |
 | Europe - 1825 - 724 pages
...paix, les soldats qui auront achevé leur temps seront renvoyés clans leurs foyers. Ils le seront, en temps de guerre, immédiatement après l'arrivée...au corps du contingent destiné à les remplacer. TITRE 1U. — Des rengagement. 21. Les rengagemens seront contractés devant les intendaus nu sous-intendans... | |
 | Europe - 1825 - 858 pages
...paix , les soldats qui auront achevé leur temps , seront renvoyés dans leurs foyers. Ils le seront, en temps de guerre, immédiatement après l'arrivée...au corps, du contingent destiné à les remplacer. Titrt III. Des Rengagement. 2l. Les rengagemens seront contractés devant les intendans ou sous-intendans... | |
 | 1832 - 482 pages
...immédiatement après l'arrivée au corps du conlin-enl destiné à les remplacer. ' c .Lorsqu'il y aura Ijeo d'accorder des congés illimités, ils seront délivrés...plus anciens de service effectif sous les drapeaux , cl de préférence à ceux qui les demanderont. • Les hommes Baissés ou envoyés en congé pourront... | |
 | Europe - 1833 - 990 pages
...paix, les soldats qui auront achevé leur teuips de service recevront leur congé définitif. lit le recevront en temps de guerre " immédiatement après...des congés illimités, ils seront délivrés dans chaqne corps aux militaires les plus anciens de service effectif sons les drapeaux, et de préférence... | |
 | Europe - 1833 - 976 pages
...de paix, les soldats qni auront achevé leur temps de service recevront leur congé définitifIls le recevront en temps de guerre immédiatement après...lieu d'accorder des congés illimités, ils seront délivré» dans chaque corps aux militaires les Elu» anciens de service effectif sons ••. drapeaux... | |
 | Europe - 1833 - 994 pages
...achevé leur temps île service recevront leur congé définitif. Ils le recevront en temps de gnerre immédiatement après l'arrivée au corps du contingent...des congés illimités, ils seront délivrés dans chaîne corps aux militaires les plus anciens de service effectif sous les drapeaux, et de préférence... | |
 | Europe - 1833 - 954 pages
...immédiatement après l'arrivée an corps du contingent destiné à les remplacer. Lorsqu'il y aura lien d'accorder des congés illimités, ils seront délivrés dans chaque corps aux militaires les plus ancien» de service effectif sons les drapeanx , et de préférence à ceux qui les demanderont. Les... | |
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Ils le recevront en temps de guerre immédiatement après l'arrivée au corps du contingent destiné à les remplacer. Lorsqu'il y aura lieu d'accorder des congés illimités, ils seront délivrés, dans chaque corps, aux militaires les plus anciens de... 
