La question religieuse en 1682, 1790, 1802 et 1848: et historique complet des travaux du Comité des cultes de l'Assemblée constituante de 1848 : augm. de rapports, discours, textes de lois annotées et commentées par la jurisprudence : documents inédits pour la plupart, et très-importants à connaître pour l'étude de la question religieuse depuis le XVIIe siècle |
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... Curés , des Évêques , Archevêques , Cardinaux ; du Casuel , etc .. CHAP . V. De la Circonscription des Diocèses . CHAP . VI . Des Succursales et des Vicariats .... - 1 31 37 143 CHAP . VII . C Du Chapitre de Saint - Denis . CHAP . VIII ...
... Curés , des Évêques , Archevêques , Cardinaux ; du Casuel , etc .. CHAP . V. De la Circonscription des Diocèses . CHAP . VI . Des Succursales et des Vicariats .... - 1 31 37 143 CHAP . VII . C Du Chapitre de Saint - Denis . CHAP . VIII ...
Page xxii
... 'un des prélats les plus élevés en dignité de l'Église de France , M. le cardinal Dupont , archevêque de Bourges , écrivait à tous les curés de son diocèse : « Les principes dont le triomphe doit com- XXII INTRODUCTION .
... 'un des prélats les plus élevés en dignité de l'Église de France , M. le cardinal Dupont , archevêque de Bourges , écrivait à tous les curés de son diocèse : « Les principes dont le triomphe doit com- XXII INTRODUCTION .
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... curés . En l'an X , ou 1802 , fut conclu le concordat nouveau dont nous donnons ici le texte . Le 25 janvier 1813 ... curé de Saint - Laud d'Angers , munis CONCORDAT ET ARTICLES ORGANIQUES . 91.
... curés . En l'an X , ou 1802 , fut conclu le concordat nouveau dont nous donnons ici le texte . Le 25 janvier 1813 ... curé de Saint - Laud d'Angers , munis CONCORDAT ET ARTICLES ORGANIQUES . 91.
Page 95
... curés dont les diocèses et les paroisses se- ront compris dans la circonscription nouvelle . 15. Le gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent , s'ils le veulent , faire en faveur des églises ...
... curés dont les diocèses et les paroisses se- ront compris dans la circonscription nouvelle . 15. Le gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent , s'ils le veulent , faire en faveur des églises ...
Page 103
... curés dans leurs paroisses . même pour les transmettre à des tiers ; mais le fait de cette remise ne suffit pas pour autoriser une poursuite criminelle . ( Arrêt du conseil d'Etat , du 25 novembre 1829. ) Quand un prêtre a rétracté ...
... curés dans leurs paroisses . même pour les transmettre à des tiers ; mais le fait de cette remise ne suffit pas pour autoriser une poursuite criminelle . ( Arrêt du conseil d'Etat , du 25 novembre 1829. ) Quand un prêtre a rétracté ...
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Common terms and phrases
actes administrative Arrêt du conseil articles organiques autorisation budget bureau canonique Cenac chapitre charge Charte de 1830 circonscription citoyens civile clergé comité des cultes concile concile de Trente Concordat Concordat de 1801 conseil d'Etat conseils de fabrique considérations consistoire constitution convenable curé ou desservant décret dépenses diocèse discipline discussion dispositions doit ecclésias ecclésiastiques églises églises réformées épiscopale établi évêchés évêques Facultés de théologie fonctions François Ier général gouvernement institutions juridiction l'administration l'Assemblée nationale l'autorité l'Église l'élection l'État l'évêque l'exercice l'inamovibilité législation liberté loi organique lois Macarel marguilliers membres ment ministre des cultes nomination nommés note sur l'art officialités officialités ecclésiastiques ordonnance pape paroisses Pascal Duprat pasteurs peuple Pie VII politique pontife pourra pouvoir préfet premier consul présent prêtres principe proposition protestants puissance question règlements religieuses religion république saint Saint-Siége séminaires sera seront seul Sirey spirituel succursales temporel tion titre traitement trésorier tribunaux vicaires Voyez la note