La question religieuse en 1682, 1790, 1802 et 1848: et historique complet des travaux du Comité des cultes de l'Assemblée constituante de 1848 : augm. de rapports, discours, textes de lois annotées et commentées par la jurisprudence : documents inédits pour la plupart, et très-importants à connaître pour l'étude de la question religieuse depuis le XVIIe siècle |
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... Cultes DE L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1848 ; AUGMENTÉ DE RAPPORTS , DISCOURS , TEXTES DE LOIS ANNOTÉES ET COMMENTÉES PAR LA JURISPRUDENCE ; DOCUMENTS INÉDITS POUR LA PLUPART , ET TRÈS - IMPORTANTS A CONNAITRE POUR L'ÉTUDE DE LA QUESTION ...
... Cultes DE L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1848 ; AUGMENTÉ DE RAPPORTS , DISCOURS , TEXTES DE LOIS ANNOTÉES ET COMMENTÉES PAR LA JURISPRUDENCE ; DOCUMENTS INÉDITS POUR LA PLUPART , ET TRÈS - IMPORTANTS A CONNAITRE POUR L'ÉTUDE DE LA QUESTION ...
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... CULTES DE L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1848 , AUGMENTÉ DE RAPPORTS , DISCOURS , TEXTES DE LOIS ANNOTÉES ET COMMENTÉES PAR LA JURISPRUDENCE ; DOCUMENTS INÉDITS POUR LA PLUPART , ET TRÈS - IMPORTANTS A CONNAÎTRE POUR L'ÉTUDE DE LA QUESTION ...
... CULTES DE L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1848 , AUGMENTÉ DE RAPPORTS , DISCOURS , TEXTES DE LOIS ANNOTÉES ET COMMENTÉES PAR LA JURISPRUDENCE ; DOCUMENTS INÉDITS POUR LA PLUPART , ET TRÈS - IMPORTANTS A CONNAÎTRE POUR L'ÉTUDE DE LA QUESTION ...
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... CULTES . MONSEIGNEUR , Secrétaire du Comité des Cultes , je ne saurais mieux faire que de dédier mon Ouvrage à celui qui a dirigé avec tant de savoir et de sagesse les travaux de ce Comité . Profondé- ment dévoué à toutes les libertés ...
... CULTES . MONSEIGNEUR , Secrétaire du Comité des Cultes , je ne saurais mieux faire que de dédier mon Ouvrage à celui qui a dirigé avec tant de savoir et de sagesse les travaux de ce Comité . Profondé- ment dévoué à toutes les libertés ...
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... Cultes Protestants et Israélites . Des Pensions de retraite pour les Prêtres âgés ou infirmes . Observations de M. l'Évêque de Langres . Projet de la Sous- Commission présenté par M. Isambert ; Discussion ; Projet adopté par le Comité ...
... Cultes Protestants et Israélites . Des Pensions de retraite pour les Prêtres âgés ou infirmes . Observations de M. l'Évêque de Langres . Projet de la Sous- Commission présenté par M. Isambert ; Discussion ; Projet adopté par le Comité ...
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et historique complet des travaux du Comité des cultes de l'Assemblée constituante de 1848 : augm. de rapports, discours ... culte , soit pour assurer aux ministres de Dieu une existence indépendante , il est convenable que les deux pou ...
et historique complet des travaux du Comité des cultes de l'Assemblée constituante de 1848 : augm. de rapports, discours ... culte , soit pour assurer aux ministres de Dieu une existence indépendante , il est convenable que les deux pou ...
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Common terms and phrases
actes administrative Arrêt du conseil articles organiques autorisation budget bureau canonique Cenac chapitre charge Charte de 1830 circonscription citoyens civile clergé comité des cultes concile concile de Trente Concordat Concordat de 1801 conseil d'Etat conseils de fabrique considérations consistoire constitution convenable curé ou desservant décret dépenses diocèse discipline discussion dispositions doit ecclésias ecclésiastiques églises églises réformées épiscopale établi évêchés évêques Facultés de théologie fonctions François Ier général gouvernement institutions juridiction l'administration l'Assemblée nationale l'autorité l'Église l'élection l'État l'évêque l'exercice l'inamovibilité législation liberté loi organique lois Macarel marguilliers membres ment ministre des cultes nomination nommés note sur l'art officialités officialités ecclésiastiques ordonnance pape paroisses Pascal Duprat pasteurs peuple Pie VII politique pontife pourra pouvoir préfet premier consul présent prêtres principe proposition protestants puissance question règlements religieuses religion république saint Saint-Siége séminaires sera seront seul Sirey spirituel succursales temporel tion titre traitement trésorier tribunaux vicaires Voyez la note