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" La suite des degrés forme la ligne ; on appelle ligne directe la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent... "
Encyclopédie des gens du monde: réperatoire universel des sciences, des ... - Page 206
1843
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 12

Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...directe la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale , la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais, qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe en ligne directe descendante et ligue...
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Code civil des français: conforme à l'édition originale de l'Imprimerie de ...

Francia - 1806 - 548 pages
...directe , la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale , la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe , en ligne directe descendante et ligne...
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Code civil des Français, avec des notes, par H.-J.-C. Dard

France statutes - 1807 - 656 pages
...entre personnes qui descendent l'une de l'autre. On la dislingue en ascendante et descendante , 756. Ligne collatérale est la suite des degrés entre...qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun , 7*6. Ligne directe. Comment se conjptcnt le» degrés ? Exemple, 737....
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Les cinq codes, nouvelle édition, entièrement conforme à l'édition de l ...

France - 1822 - 802 pages
...ligne directe la suite oes degrés entre personnes qui descendent l'une de l'antre; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. — On distingue la ligne directe, en ligne directe descendante et ligne...
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Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil: suivi d ..., Volume 12

P. Antoine Fenet - Civil law - 1828 - 678 pages
...générations ; chaque génération s'appelle un degré. » « l'une de l'autre ; ligne collatérale , la suite des degrés entre « personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais « qui descendent d'un auteur commun. « On distingue la ligne directe en ligne directe descendante « et...
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Dictionnaire général des droits d'enregistrement de timbre, de ..., Volume 2

1835 - 882 pages
...direct* la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une du l'autre . ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. Oit distingue la ligne directe en ligne directe ettscendante et ligne...
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Dictionnaire des codes franc̜ais: ou Manuel du droit, dans lequel toutes les ...

Auguste François Teulet - Law - 1836 - 866 pages
....directe la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale descendent d'un auteur commun. — On distingue la ligne directe en ligne directe descendante ligne...
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Traité des successions, ou Commentaire du titre ier du livre iii ..., Volume 1

Louis Poujol - Inheritance and succession - 1837 - 1186 pages
...directe la suite des degrés entre per« sonnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne col* latérale , la suite des degrés entre personnes qui 'ne descendent pas les un'es des autres, mais qui «descendent d'un auteur commun. On distingue I «ligne directe en ligne directe descendante, et lign...
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Commentaire sur les successions suivant le code civil

Georges Antoine Chabot de l'Allier - 1837 - 690 pages
...l'égard desquelles on veut connaître le degré de parenté. ARTICLE 736. l'autre ; ligne collatérale , la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais gui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe , en ligne directe descendante et...
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Commentaire sur la Loi des successions: formant le titre premier ..., Volume 1

Georges Antoine Chabot - Civil law - 1839 - 644 pages
...directe, la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale , la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe en ligne directe descendante et en ligne...
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